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Conseil Métropolitain du jeudi 28 juin 2018

DELIB_DM2018_06_28_000CR_20180628
Compte-rendu du Conseil Métropolitain du jeudi 28 juin 2018
DELIB_DM2018_06_28_000_20180628
Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 28 juin 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_001_20180628
Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Évolutions nécessaires du dispositif
DELIB_DM2018_06_28_002A_20180628
ANNEXES - Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Signature du contrat
DELIB_DM2018_06_28_002_20180628
Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Signature du contrat
DELIB_DM2018_06_28_003_20180628
Compte de gestion 2017 - Approbation
DELIB_DM2018_06_28_004A_20180628
ANNEXES - Compte administratif 2017 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2018_06_28_004_20180628
Compte administratif 2017 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2018_06_28_005_20180628
Affectation des résultats 2017 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2018_06_28_006_20180628
Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 juin 2018 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon - Attribution de compensation définitive pour 2018
DELIB_DM2018_06_28_007A_20180628
ANNEXES - Budget supplémentaire 2018 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2018_06_28_007_20180628
Budget supplémentaire 2018 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2018_06_28_008_20180628
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2018
DELIB_DM2018_06_28_009_20180628
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants de la commune de Chenôve
DELIB_DM2018_06_28_010A_20180628
ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
DELIB_DM2018_06_28_010_20180628
Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
DELIB_DM2018_06_28_011A_20180628
ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021
DELIB_DM2018_06_28_011_20180628
Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021
DELIB_DM2018_06_28_012A_20180628
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
DELIB_DM2018_06_28_012_20180628
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
DELIB_DM2018_06_28_013A_20180628
ANNEXES - Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
DELIB_DM2018_06_28_013_20180628
Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_014A_20180628
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017
DELIB_DM2018_06_28_014_20180628
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017
DELIB_DM2018_06_28_015A_20180628
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017
DELIB_DM2018_06_28_015_20180628
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017
DELIB_DM2018_06_28_016A_20180628
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
DELIB_DM2018_06_28_016_20180628
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
DELIB_DM2018_06_28_017A_20180628
ANNEXES - Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Adoption du dispositif partenarial 2018 et de la convention financière afférente
DELIB_DM2018_06_28_017_20180628
Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Adoption du dispositif partenarial 2018 et de la convention financière afférente
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_DM2018_06_28_018A_20180628
ANNEXES - Territoire d'Innovation de Grande Ambition (TIGA) - Projet "Dijon, territoire du système alimentaire durable de 2030" - Accord de consortium
DELIB_DM2018_06_28_018_20180628
Territoire d'Innovation de Grande Ambition (TIGA) - Projet "Dijon, territoire du système alimentaire durable de 2030" - Accord de consortium
DELIB_DM2018_06_28_019A_20180628
ANNEXES - AEROPORT - Contrat CRSD BA 102 - Lancement des travaux de la fiche 1.5 concernant la remise en état des réseaux de télécommunication - Convention tripartite 2018-2019 entre le SMADL, Dijon Métropole et la Région Bourgogne Franche Comté
DELIB_DM2018_06_28_019_20180628
AEROPORT - Contrat CRSD BA 102 - Lancement des travaux de la fiche 1.5 concernant la remise en état des réseaux de télécommunication - Convention tripartite 2018-2019 entre le SMADL, Dijon Métropole et la Région Bourgogne Franche Comté
DELIB_DM2018_06_28_020A_20180628
ANNEXES - Office du Tourisme - Création d'un groupement de commandes entre Dijon Métropole et l'Office du Tourisme
DELIB_DM2018_06_28_020_20180628
Office du Tourisme - Création d'un groupement de commandes entre Dijon Métropole et l'Office du Tourisme
DELIB_DM2018_06_28_021_20180628
Office du Tourisme - Demande de classement
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_06_28_022A_20180628
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2017 du délégataire des services publics de la Mobilité
DELIB_DM2018_06_28_022_20180628
Rapport annuel d'activité 2017 du délégataire des services publics de la Mobilité
DELIB_DM2018_06_28_023A_20180628
ANNEXES - DSP Mobilités – Tarifs Divia - Transports Urbains et Stationnement
DELIB_DM2018_06_28_023_20180628
DSP Mobilités – Tarifs Divia - Transports Urbains et Stationnement
DELIB_DM2018_06_28_024A_20180628
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2017 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
DELIB_DM2018_06_28_024_20180628
Rapport annuel d'activité 2017 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
DELIB_DM2018_06_28_025A_20180628
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2017 du contrat de partenariat Énergie
DELIB_DM2018_06_28_025_20180628
Rapport annuel d'activité 2017 du contrat de partenariat Énergie
DELIB_DM2018_06_28_026_20180628
Droits de stationnement des Taxis - Redevance semestrielle
DELIB_DM2018_06_28_027_20180628
Approbation du RLPi
DELIB_DM2018_06_28_028A_20180628
ANNEXES - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Saint-Apollinaire
DELIB_DM2018_06_28_028_20180628
Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Saint-Apollinaire
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_029A_20180628
ANNEXES - Principe d'une délégation de service public (concession de travaux) relative à la réalisation d'un centre de méthanisation de déchets et son exploitation - Principe de création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution de contrat de délégation de service public
DELIB_DM2018_06_28_029_20180628
Principe d'une délégation de service public (concession de travaux) relative à la réalisation d'un centre de méthanisation de déchets et son exploitation - Principe de création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution de contrat de délégation de service public
DELIB_DM2018_06_28_030A_20180628
ANNEXES - Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
DELIB_DM2018_06_28_030_20180628
Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_031A_20180628
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2017
DELIB_DM2018_06_28_031_20180628
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2017