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Conseil Métropolitain du jeudi 29 novembre 2018

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Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 29 novembre 2018
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ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Rapport 2018
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Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Rapport 2018
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ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
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Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
DELIB_DM2018_11_29_003A_20181129
ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2019
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Débat d'orientations budgétaires pour 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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ANNEXES - Décision Modificative n° 4 et actualisation de l'autorisation de programme [AP] afférente au projet de gestion connectée de l'espace public
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Décision Modificative n° 4 et actualisation de l'autorisation de programme [AP] afférente au projet de gestion connectée de l'espace public
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Point de situation suite aux recommandations formulées dans le rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur la gestion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon au titre des exercices 2009 et suivants, présenté au conseil métropolitain du 30 novembre 2017 – Information du conseil métropolitain
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ANNEXES - Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation - Création de services communs – Approbation du périmètre
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Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation - Création de services communs – Approbation du périmètre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Bilan de la concertation
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Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Bilan de la concertation
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ANNEXES - Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Arrêt du projet d'AVAP
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Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Arrêt du projet d'AVAP
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ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation
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Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation
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Habitat à loyer modéré - Abrogation du règlement d'intervention, approuvé par délibération du 22/11/2013, relatif au soutien financier des opérations de production d'habitat à loyer modéré
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ANNEXES - Rénovation de l'habitat privé : approbation de la convention 2018-2022 à intervenir avec la SACICAP Procivis Bourgogne-Nord relative au pré-financement des travaux de rénovation des logements privés relevant des dispositifs de l'Agence Nationale d'amélioration de l'Habitat (Anah)
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Rénovation de l'habitat privé : approbation de la convention 2018-2022 à intervenir avec la SACICAP Procivis Bourgogne-Nord relative au pré-financement des travaux de rénovation des logements privés relevant des dispositifs de l'Agence Nationale d'amélioration de l'Habitat (Anah)
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
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ANNEXES - Longvic - Les Parcs d'Oscara - Allée du 22 janvier 1993 - Projet ENEDIS - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la société "Alvar Développement"
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Longvic - Les Parcs d'Oscara - Allée du 22 janvier 1993 - Projet ENEDIS - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la société "Alvar Développement"
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ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 3-4 - Approbation du cahier des charges
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SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 3-4 - Approbation du cahier des charges
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ANNEXES - Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole
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Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole
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Les ouvertures dominicales 2019
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC
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ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°2
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Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°2
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
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ANNEXES - Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017
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Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017
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Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'assainissement de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Est dijonnais assainissement"
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Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'eau potable de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Sud dijonnais eau potable"
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ANNEXES - Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL
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Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Nomination de deux nouveaux administrateurs à Latitude21