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Conseil Métropolitain du vendredi 30 mars 2018

DELIB_DM2018_03_30_000_20180330
Ordre du jour du Conseil Métropolitain du vendredi 30 mars 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_001A_20180330
ANNEXES - Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté
DELIB_DM2018_03_30_001_20180330
Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté
DELIB_DM2018_03_30_002_20180330
Taux d'imposition pour 2018 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
DELIB_DM2018_03_30_003A_20180330
ANNEXES - Décision modificative n° 1
DELIB_DM2018_03_30_003_20180330
Décision modificative n° 1
DELIB_DM2018_03_30_004A_20180330
ANNEXES - Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019
DELIB_DM2018_03_30_004_20180330
Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019
DELIB_DM2018_03_30_005_20180330
Ressources Humaines - Elections professionnelles : Composition et modalités de fonctionnement des instances de consultation Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail / Mise en place de Commissions Consultatives Paritaires (catégories A, B et C) / Modalités d'organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
DELIB_DM2018_03_30_006A_20180330
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
DELIB_DM2018_03_30_006_20180330
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
DELIB_DM2018_03_30_007A_20180330
ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service pour le renouvellement de la convention d'exploitation du Zénith de Dijon Métropole – Autorisation de lancement de la procédure
DELIB_DM2018_03_30_007_20180330
Délibération sur le principe du choix de la délégation de service pour le renouvellement de la convention d'exploitation du Zénith de Dijon Métropole – Autorisation de lancement de la procédure
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_008_20180330
RLPi – Information sur la procédure en cours
DELIB_DM2018_03_30_009A_20180330
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
DELIB_DM2018_03_30_009_20180330
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
DELIB_DM2018_03_30_010A_20180330
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation
DELIB_DM2018_03_30_010_20180330
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation
DELIB_DM2018_03_30_011A_20180330
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation
DELIB_DM2018_03_30_011_20180330
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation
DELIB_DM2018_03_30_012_20180330
Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise" (SPLAAD). Gestion active de la trésorerie.
DELIB_DM2018_03_30_013A_20180330
ANNEXES - Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole
DELIB_DM2018_03_30_013_20180330
Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole
DELIB_DM2018_03_30_014A_20180330
ANNEXES - Convention de partenariat entre Dijon Métropole et l'Etat, concernant le programme de recherche "Popsu métropoles"- attribution d'une subvention
DELIB_DM2018_03_30_014_20180330
Convention de partenariat entre Dijon Métropole et l'Etat, concernant le programme de recherche "Popsu métropoles"- attribution d'une subvention
DELIB_DM2018_03_30_015A_20180330
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de la convention 2010-2017 et des nouvelles dispositions de la contractualisation 2018-2023
DELIB_DM2018_03_30_015_20180330
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de la convention 2010-2017 et des nouvelles dispositions de la contractualisation 2018-2023
DELIB_DM2018_03_30_016A_20180330
ANNEXES - Rénovation du parc privé ancien - Approbation du bilan du Programme d'intérêt général (PIG) 2013-2017 et engagement du Programme d'Intérêt Général 2018-2022
DELIB_DM2018_03_30_016_20180330
Rénovation du parc privé ancien - Approbation du bilan du Programme d'intérêt général (PIG) 2013-2017 et engagement du Programme d'Intérêt Général 2018-2022
DELIB_DM2018_03_30_017A_20180330
ANNEXES - Parc privé ancien - Approbation du nouveau réglement d'intervention de Dijon métropole
DELIB_DM2018_03_30_017_20180330
Parc privé ancien - Approbation du nouveau réglement d'intervention de Dijon métropole
DELIB_DM2018_03_30_018A_20180330
ANNEXES - Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté - Avenant n° 1 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires
DELIB_DM2018_03_30_018_20180330
Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté - Avenant n° 1 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires
DELIB_DM2018_03_30_019A_20180330
ANNEXES - Projets de Réussite Educative - Convention 2018-2020
DELIB_DM2018_03_30_019_20180330
Projets de Réussite Educative - Convention 2018-2020
DELIB_DM2018_03_30_020_20180330
Association des villes universitaires de France (AVUF) - Adhésion de Dijon Métropole
DELIB_DM2018_03_30_021_20180330
Projet régional de santé 2018 - Avis des collectivités de la région
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
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AEROPORT - Contrat de Redynamisation du Site de Défense - Convention de financement tripartite 2016-2018 entre le SMADL, Dijon Métropole et la région Bourgogne Franche Comté – Avenant de prolongation de deux années
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Programme d'Investissements d'Avenir – Territoire d'Innovation de Grand Ambition (TIGA) – Convention de financement entre la Caisse des Dépôts et Dijon Métropole
DELIB_DM2018_03_30_024A_20180330
ANNEXES - Chambre des Métiers et de l'Artisanat Interdépartemental – Convention de partenariat
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Chambre des Métiers et de l'Artisanat Interdépartemental – Convention de partenariat
4. ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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ANNEXES - ESEO (Ecole Supérieure d'Electronique de l'Ouest) - Convention d'objectifs et de moyens 2018-2022
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ESEO (Ecole Supérieure d'Electronique de l'Ouest) - Convention d'objectifs et de moyens 2018-2022
DELIB_DM2018_03_30_026A_20180330
ANNEXES - L'ESTP Paris (Ecole Spéciale des Travaux Publics) - Convention de partenariat
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L'ESTP Paris (Ecole Spéciale des Travaux Publics) - Convention de partenariat
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Université de Bourgogne – Création d'une Chaire « Smart City et gouvernance de la donnée » - Accompagnement financier
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC
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ANNEXES - Déplacements - Commission Intercommunale d'Accessibilité - Rapport annuel 2017
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Déplacements - Commission Intercommunale d'Accessibilité - Rapport annuel 2017
DELIB_DM2018_03_30_029A_20180330
ANNEXES - Aménagement du centre ville de Longvic - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Conventions à signer avec la Commune de Longvic
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Aménagement du centre ville de Longvic - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Conventions à signer avec la Commune de Longvic
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ANNEXES - Soutien des Communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Longvic
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Soutien des Communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Longvic
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
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ANNEXES - Contrats de Délégation du Service Public de l'Eau Potable (concessions et affermages) – Avenants pour l'intégration des prestations de contrôles et d'entretien des ouvrages de défense extérieure contre l'incendie
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Contrats de Délégation du Service Public de l'Eau Potable (concessions et affermages) – Avenants pour l'intégration des prestations de contrôles et d'entretien des ouvrages de défense extérieure contre l'incendie
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - Plan Climat Air Energie Territorial de Dijon métropole - Dispositif Illicommunes – Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale – Convention à passer entre Dijon métropole et les communes