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Conseil municipal du 17 décembre 2018

FINANCES
DELIB_VD2018_12_17_001A_20181217
Budget primitif 2019
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_002A_20181217.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
DELIB_VD2018_12_17_002_20181217.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
DELIB_VD2018_12_17_003A_20181217.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
DELIB_VD2018_12_17_003_20181217.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
DELIB_VD2018_12_17_004A_20181217.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
DELIB_VD2018_12_17_004_20181217.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
DELIB_VD2018_12_17_005A_20181217.pdf
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d’une partie de la subvention globale - Approbation
DELIB_VD2018_12_17_005_20181217.PDF
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d’une partie de la subvention globale - Approbation
DELIB_VD2018_12_17_006A_20181217.pdf
Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 – Approbation
DELIB_VD2018_12_17_006_20181217.PDF
Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 – Approbation
DELIB_VD2018_12_17_007A_20181217.pdf
ORU des Grésilles - ZAC "Espace Champollion" - Ilot A - Résiliation anticipée de la convention publique d'aménagement
DELIB_VD2018_12_17_007_20181217.PDF
ORU des Grésilles - ZAC "Espace Champollion" - Ilot A - Résiliation anticipée de la convention publique d'aménagement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_12_17_008A_20181217.pdf
Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -
DELIB_VD2018_12_17_008_20181217.PDF
Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2018_12_17_009A_20181217.pdf
Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
DELIB_VD2018_12_17_009_20181217.PDF
Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
DELIB_VD2018_12_17_010A_20181217.pdf
Travaux de piétonisation des rues des Forges, Longepierre, Jeannin et Verrerie, places Sainte Chapelle et Notre Dame - Attribution de fonds de concours - Convention à signer avec Dijon Métropole
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Travaux de piétonisation des rues des Forges, Longepierre, Jeannin et Verrerie, places Sainte Chapelle et Notre Dame - Attribution de fonds de concours - Convention à signer avec Dijon Métropole
EDUCATION
DELIB_VD2018_12_17_011A_20181217.pdf
Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques
DELIB_VD2018_12_17_011_20181217.PDF
Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques
DELIB_VD2018_12_17_012A_20181217.pdf
Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Établissement Régional SNCF (CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenants
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Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Établissement Régional SNCF (CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenants
SPORTS
DELIB_VD2018_12_17_013A_20181217.pdf
Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2019 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement
DELIB_VD2018_12_17_013_20181217.PDF
Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2019 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement
DELIB_VD2018_12_17_014A_20181217.pdf
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2018-2019 - Attribution de subventions aux clubs
DELIB_VD2018_12_17_014_20181217.PDF
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2018-2019 - Attribution de subventions aux clubs
DELIB_VD2018_12_17_015_20181217.PDF
Divers bâtiments sportifs - Travaux de rénovation - Demandes de subventions
CULTURE
DELIB_VD2018_12_17_016_20181217.pdf
Régie personnalisée de La Vapeur - Fonctionnement 2019 - Subvention de la Ville
DELIB_VD2018_12_17_017A_20181217.pdf
La Minoterie - Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon et la Compagnie l'Artifice pour la direction de la scène conventionnée Art, enfance, jeunesse - Avenant n° 4
DELIB_VD2018_12_17_017_20181217.PDF
La Minoterie - Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon et la Compagnie l'Artifice pour la direction de la scène conventionnée Art, enfance, jeunesse - Avenant n° 4
DELIB_VD2018_12_17_018A_20181217.pdf
Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Convention pour la gestion de la régie de l'Opéra de Dijon conclue entre la Ville et l'Opéra de Dijon – Avenant n°3 - Fonctionnement 2019 - Subvention de la Ville
DELIB_VD2018_12_17_018_20181217.PDF
Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Convention pour la gestion de la régie de l'Opéra de Dijon conclue entre la Ville et l'Opéra de Dijon – Avenant n°3 - Fonctionnement 2019 - Subvention de la Ville
DELIB_VD2018_12_17_019_20181217.PDF
« Dijon vu par... » - Édition 2019 - Choix de l'artiste
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_VD2018_12_17_020A_20181217.pdf
Contrat de délégation de service public relative à l'exploitation du parc des expositions et des congrès de la Ville de Dijon - prolongation d'un mois pour continuité du service public
DELIB_VD2018_12_17_020_20181217.PDF
Contrat de délégation de service public relative à l'exploitation du parc des expositions et des congrès de la Ville de Dijon - prolongation d'un mois pour continuité du service public
DELIB_VD2018_12_17_021_20181217.PDF
Ouvertures dominicales 2019
RELATIONS INTERNATIONALES
DELIB_VD2018_12_17_022A_20181217.pdf
Fondation Nationale des Sciences Politiques - Attribution des subventions 2018 et 2019 - Avenant n°1 bis et avenant n°2 à la convention de partenariat d'objectifs et de moyens 2015-2017
DELIB_VD2018_12_17_022_20181217.PDF
Fondation Nationale des Sciences Politiques - Attribution des subventions 2018 et 2019 - Avenant n°1 bis et avenant n°2 à la convention de partenariat d'objectifs et de moyens 2015-2017
DELIB_VD2018_12_17_023A_20181217.pdf
Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association VYV les solidarités
DELIB_VD2018_12_17_023_20181217.PDF
Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association VYV les solidarités
DELIB_VD2018_12_17_024A_20181217.pdf
Groupement d'Intérêt Public CREATIV', le cluster emploi-compétences du bassin dijonnais - Convention à conclure, pour l'année 2019, entre la Ville et le Groupement d'Intérêt Public
DELIB_VD2018_12_17_024_20181217.PDF
Groupement d'Intérêt Public CREATIV', le cluster emploi-compétences du bassin dijonnais - Convention à conclure, pour l'année 2019, entre la Ville et le Groupement d'Intérêt Public
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2018_12_17_025A_20181217.pdf
Commissions de quartier – Règlement intérieur - Modification
DELIB_VD2018_12_17_025_20181217.PDF
Commissions de quartier – Règlement intérieur - Modification
DELIB_VD2018_12_17_026A_20181217.pdf
Mise en œuvre du schéma de développement des structures de quartier sur le centre-ville - Projet de préfiguration de la mise en œuvre d'une structure de quartier centre-ville par le Cercle Laïque Dijonnais
DELIB_VD2018_12_17_026_20181217.PDF
Mise en œuvre du schéma de développement des structures de quartier sur le centre-ville - Projet de préfiguration de la mise en œuvre d'une structure de quartier centre-ville par le Cercle Laïque Dijonnais
DELIB_VD2018_12_17_027A_20181217.pdf
Conventions d'objectifs et de moyens et avenants à conclure entre la Ville et divers organismes
DELIB_VD2018_12_17_027_20181217.PDF
Conventions d'objectifs et de moyens et avenants à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
DELIB_VD2018_12_17_028_20181217.PDF
Actualisation des autorisations de programme et d'engagement – Gestion connectée de l'espace public – Musée des Beaux-Arts – Actualisation de l'autorisation de programme au titre des travaux de rénovation de la Tranche 2
DELIB_VD2018_12_17_029A_20181217.pdf
Décision Modificative n°3
DELIB_VD2018_12_17_029_20181217.PDF
Décision Modificative n°3
DELIB_VD2018_12_17_030_20181217.PDF
Fixation de divers tarifs – Année 2019
DELIB_VD2018_12_17_031_20181217.PDF
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2017 et budget 2018 - Information du conseil municipal