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conseil municipal du 18 décembre 2017

CONSEIL MUNICIPAL
VD20171218-001
Élection d’un nouvel adjoint au Maire
FINANCES
VD20171218-002
Budget Primitif 2018
VD20171218-002A
ANNEXES - Budget Primitif 2018
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-003
Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie
VD20171218-003A
ANNEXES - Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie
VD20171218-004
Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
VD20171218-004A
ANNEXES - Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
URBANISME
VD20171218-005
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 1 - Approbation du cahier des charges
VD20171218-005A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 1 - Approbation du cahier des charges
PATRIMOINE
VD20171218-006
67 rue du Faubourg Raines – Cession d'appartements
VD20171218-006A
ANNEXES - 67 rue du Faubourg Raines – Cession d'appartements
VD20171218-007
Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20171218-008
GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) – transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence
EDUCATION
VD20171218-009
Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
VD20171218-010
Fusion des périmètres scolaires des écoles maternelles Montchapet et Hauts de Montchapet
VD20171218-011
Matériel informatique des écoles - Nouveau plan d'équipement - Convention de partenariat entre la Ville et l'Éducation Nationale
VD20171218-011A
ANNEXES - Matériel informatique des écoles - Nouveau plan d'équipement - Convention de partenariat entre la Ville et l'Éducation Nationale
VD20171218-012
Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2017- 2018 - Attribution
PETITE ENFANCE
VD20171218-013
Contrat Enfance Jeunesse - Signature d'un contrat n°4 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2018-2021 - Décision de principe
VD20171218-014
Délégation de service public des multi-accueils Junot et Roosevelt - Prorogation - Avenant n°1
VD20171218-014A
ANNEXES - Délégation de service public des multi-accueils Junot et Roosevelt - Prorogation - Avenant n°1
VD20171218-015
Multi-accueil Petite enfance Roosevelt - centre de consultations du service de la Protection Maternelle Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Convention
VD20171218-015A
ANNEXES - Multi-accueil Petite enfance Roosevelt - centre de consultations du service de la Protection Maternelle Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Convention
SPORTS
VD20171218-016
Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2018 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement
VD20171218-017
Gymnase Marcelle Pardé – réfection du sol de l'aire de jeux et Piscine de la Fontaine d'Ouche – Travaux d'efficacité énergétique – Demandes de subventions
VD20171218-018
Stade des Bourroches - Travaux d'aménagement de locaux à usage de vestiaires - Attribution d'une subvention d'investissement - convention de financement tripartite Ville de Dijon - SNCF - Union Sportive des Cheminots Dijonnais
VD20171218-018A
ANNEXES - Stade des Bourroches - Travaux d'aménagement de locaux à usage de vestiaires - Attribution d'une subvention d'investissement - convention de financement tripartite Ville de Dijon - SNCF - Union Sportive des Cheminots Dijonnais
CULTURE
VD20171218-019
Cité internationale de la gastronomie et du vin – Équipements scénographiques – Financement – Participation de la Ville
VD20171218-019A
ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin – Équipements scénographiques – Financement – Participation de la Ville
VD20171218-020
« Dijon vu par... » - Édition 2018 - Choix de l'artiste
VD20171218-021
Régies personnalisée de La Vapeur et de l’Opéra de Dijon - Convention de gestion - Fonctionnement et investissement 2018 - Subventions de la Ville
VD20171218-021A
ANNEXES - Régies personnalisée de La Vapeur et de l’Opéra de Dijon - Convention de gestion - Fonctionnement et investissement 2018 - Subventions de la Ville
VD20171218-022
Musées : mise à disposition d'un local au Centre Hospitalier La Chartreuse
VD20171218-022A
ANNEXES - Musées : mise à disposition d'un local au Centre Hospitalier La Chartreuse
COMMERCE
VD20171218-023
Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2018 - exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2018
VD20171218-023A
ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2018 - exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2018
VD20171218-024
Ouvertures dominicales 2018
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20171218-025
Conventions d'objectifs et de moyens et avenants à conclure entre la Ville et divers organismes
VD20171218-025A
ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens et avenants à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
VD20171218-026
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
VD20171218-027
Autorisations de programme et d'engagement - Musée des Beaux-Arts et Gestion connectée de l'espace public
VD20171218-028
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2018
VD20171218-028A
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2018
VD20171218-030
Télétransmission des documents budgétaires – Avenant n° 2 à la convention du 28 décembre 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
VD20171218-030A
ANNEXES - Télétransmission des documents budgétaires – Avenant n° 2 à la convention du 28 décembre 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
PERSONNEL
VD20171218-031
Temps de travail des agents des services de la Ville de Dijon
VD20171218-032
Démarche de résorption de l'emploi précaire
VD20171218-033
Gestion du lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement
VD20171218-033A
ANNEXES - Gestion du lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement
CONSEIL MUNICIPAL
VD20171218-034
Rapport des délégations du Maire
EDUCATION
VD20171218-035
Vœu appelant l'État à maintenir le siège du CROUS à Dijon