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conseil municipal du 24 septembre 2018

DELIB_VD2018_09_24_001_20180924
Rentrée scolaire 2018/2019 – Information du Conseil Municipal
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_002A_20180924
Révision du plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome Dijon-Longvic – Avis de la Ville de Dijon sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
DELIB_VD2018_09_24_002_20180924
Révision du plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome Dijon-Longvic – Avis de la Ville de Dijon sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
DELIB_VD2018_09_24_003A_20180924
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 3 - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2018_09_24_003_20180924
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 3 - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2018_09_24_004A_20180924
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Déclassement du domaine public communal - Cession d'une emprise foncière à la SPLAAD
DELIB_VD2018_09_24_004_20180924
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Déclassement du domaine public communal - Cession d'une emprise foncière à la SPLAAD
DELIB_VD2018_09_24_005A_20180924
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2A - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2018_09_24_005_20180924
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2A - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2018_09_24_006A_20180924
Zone d'Aménagement Concerté ÉcoCité Jardin des Maraîchers - Rue Ernest Champeaux - Modification de l'emprise foncière du bail emphytéotique conclu entre la Ville et Grand Dijon Habitat
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Zone d'Aménagement Concerté ÉcoCité Jardin des Maraîchers - Rue Ernest Champeaux - Modification de l'emprise foncière du bail emphytéotique conclu entre la Ville et Grand Dijon Habitat - Avenant - Rue Alphonse Bertillon - Acquisition d'une parcelle sur Grand Dijon Habitat
DELIB_VD2018_09_24_007A_20180924
Rue des Péjoces - Cession foncière
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Rue des Péjoces - Cession foncière
PATRIMOINE
DELIB_VD2018_09_24_008A_20180924
Legs Rousset - Acceptation par la Ville
DELIB_VD2018_09_24_008_20180924
Legs Rousset - Acceptation par la Ville
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2018_09_24_009A_20180924
Albert 1er - Création d'une liaison douce entre la gare de Dijon et le Jardin de l'Arquebuse - Convention relative aux travaux et mise à disposition d'emprises foncières au profit de Dijon Métropole
DELIB_VD2018_09_24_009_20180924
Albert 1er - Création d'une liaison douce entre la gare de Dijon et le Jardin de l'Arquebuse - Convention relative aux travaux et mise à disposition d'emprises foncières au profit de Dijon Métropole
DELIB_VD2018_09_24_010A_20180924
Rapport 2017 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
DELIB_VD2018_09_24_010_20180924
Rapport 2017 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_VD2018_09_24_011A_20180924
Aéroport – Contrat de Redynamisation du Site de Défense de la BA 102 – Avenant concernant les fiches actions 2.2 et 2.3 relatives à l’axe 2 du pôle culturel de la cité internationale de la gastronomie et du vin
DELIB_VD2018_09_24_011_20180924
Aéroport – Contrat de Redynamisation du Site de Défense de la BA 102 – Avenant concernant les fiches actions 2.2 et 2.3 relatives à l’axe 2 du pôle culturel de la cité internationale de la gastronomie et du vin
DELIB_VD2018_09_24_012_20180924
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin - Construction du pôle culturel - Sollicitation d'une subvention du Département
CULTURE
DELIB_VD2018_09_24_013A_20180924
Bibliothèque municipale - Dépôt de la collection de menus de Monsieur Guillaume GOMEZ
DELIB_VD2018_09_24_013_20180924
Bibliothèque municipale - Dépôt de la collection de menus de Monsieur Guillaume GOMEZ
DELIB_VD2018_09_24_014_20180924
Archives municipales et Bibliothèque municipale - Agence Livre & Lecture Bourgogne-Franche-Comté - Adhésion de la ville
DELIB_VD2018_09_24_015_20180924
Acquisition d’œuvres – Demandes de subventions
RELATIONS INTERNATIONALES
DELIB_VD2018_09_24_016A_20180924
Bourgogne Franche Comté International : adoption de la convention de partenariat 2018 / 2020
DELIB_VD2018_09_24_016_20180924
Bourgogne Franche Comté International : adoption de la convention de partenariat 2018 / 2020
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2018_09_24_017A_20180924
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
DELIB_VD2018_09_24_017_20180924
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
DELIB_VD2018_09_24_018_20180924
Comptabilité du Trésorier Municipal - Demande de remise gracieuse – Avis du conseil municipal
DELIB_VD2018_09_24_019_20180924
Travaux dans divers bâtiments (site Poussots, conservatoire Colmar, Gymnase Boisselot et Gymnase Masingue…)- demandes de subventions
DELIB_VD2018_09_24_020A_20180924
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2018
DELIB_VD2018_09_24_020_20180924
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2018
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2018_09_24_021_20180924
Direction de la Commande Publique et de la Logistique - Vente de biens réformés
PERSONNEL
DELIB_VD2018_09_24_022_20180924
Institution des bureaux de vote dans le cadre des Elections professionnelles 2018
DELIB_VD2018_09_24_023A_20180924
Bibliothèque Municipale – Mise à disposition de deux conservateurs d'Etat – Renouvellement de la convention
DELIB_VD2018_09_24_023_20180924
Bibliothèque Municipale – Mise à disposition de deux conservateurs d'Etat – Renouvellement de la convention
DELIB_VD2018_09_24_024A_20180924
Recrutement d'agents contractuels
DELIB_VD2018_09_24_024_20180924
Recrutement d'agents contractuels
DELIB_VD2018_09_24_025A_20180924
Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté
DELIB_VD2018_09_24_025_20180924
Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2018_09_24_026_20180924
Rapport des délégations du Maire
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2018_09_24_027A_20180924
Vœu : Dijon, ville sans perturbateurs endocriniens
DELIB_VD2018_09_24_027_20180924
Vœu : Dijon, ville sans perturbateurs endocriniens