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Conseil municipal du 25 juin 2018

FINANCES
DELIB_VD2018_06_25_001_20180625
Contractualisation budgétaire avec l’Etat – Evolutions nécessaires du dispositif
DELIB_VD2018_06_25_002A_20180625
ANNEXES - Contractualisation budgétaire avec l’Etat – Signature du contrat
DELIB_VD2018_06_25_002_20180625
Contractualisation budgétaire avec l’Etat – Signature du contrat
DELIB_VD2018_06_25_003_20180625
Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2017 – Approbation
DELIB_VD2018_06_25_004A_20180625
ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2017 – Approbation
DELIB_VD2018_06_25_004_20180625
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2017 – Approbation
DELIB_VD2018_06_25_005_20180625
Exercice 2017 - Affectation des résultats
DELIB_VD2018_06_25_006A_20180625
ANNEXES - Stationnement payant sur voirie - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 juin 2018 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2018_06_25_006_20180625
Stationnement payant sur voirie - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 juin 2018 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2018_06_25_007A_20180625
ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2018 - Décision modificative n°1 – Approbation
DELIB_VD2018_06_25_007_20180625
Budget Supplémentaire de l'exercice 2018 - Décision modificative n°1 – Approbation
DELIB_VD2018_06_25_008A_20180625
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions
DELIB_VD2018_06_25_008_20180625
Organismes divers - Attributions de subventions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2018_06_25_009A_20180625
ANNEXES - Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs
DELIB_VD2018_06_25_009_20180625
Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs
PERSONNEL
DELIB_VD2018_06_25_010A_20180625
ANNEXES - Modalités d’organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
DELIB_VD2018_06_25_010_20180625
Modalités d’organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
URBANISME
DELIB_VD2018_06_25_011A_20180625
ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2017
DELIB_VD2018_06_25_011_20180625
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2017
DELIB_VD2018_06_25_012A_20180625
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 5 - Approbation du cahier des charges.
DELIB_VD2018_06_25_012_20180625
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 5 - Approbation du cahier des charges.
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_06_25_013A_20180625
ANNEXES - Avenue Jean-Baptiste Greuze - Réalisation d'une Maison médicale - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente
DELIB_VD2018_06_25_013_20180625
Avenue Jean-Baptiste Greuze - Réalisation d'une Maison médicale - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente
DELIB_VD2018_06_25_014A_20180625
ANNEXES - Rue Jean-Jacques Rousseau - Ilot du Cheval Blanc - Cession de propriétés à la société EDIFIPIERRE
DELIB_VD2018_06_25_014_20180625
Rue Jean-Jacques Rousseau - Ilot du Cheval Blanc - Cession de propriétés à la société EDIFIPIERRE
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2018_06_25_015_20180625
Dotation de solidarité urbaine – Exercice 2017
URBANISME
DELIB_VD2018_06_25_016_20180625
Gestion différenciée des espaces publics – Zéro pesticide en zone non agricole – Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces – Candidature à l'opération « pour des cimetières vivants » - Demande de subvention
EDUCATION
DELIB_VD2018_06_25_017A_20180625
ANNEXES - Règlement intérieur des restaurants scolaires et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et des partenaires conventionnés - Actualisation
DELIB_VD2018_06_25_017_20180625
Règlement intérieur des restaurants scolaires et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et des partenaires conventionnés - Actualisation
DELIB_VD2018_06_25_018_20180625
Groupes scolaires Jean Jaurès 1 et Jean Jaurès 2 – Changement de dénomination
DELIB_VD2018_06_25_019_20180625
Rénovation des groupes scolaires Alsace et Lamartine – Demandes de subventions
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2018_06_25_020A_20180625
ANNEXES - Accueil des enfants des quartiers Nord Ouest et Centre Ouest de Dijon - Achat de places de crèche - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant
DELIB_VD2018_06_25_020_20180625
Accueil des enfants des quartiers Nord Ouest et Centre Ouest de Dijon - Achat de places de crèche - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant
CULTURE
DELIB_VD2018_06_25_021_20180625
Aménagement du Centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre - Demande de subventions - Demande de permis de construire
DELIB_VD2018_06_25_022A_20180625
ANNEXES - Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2018 - Protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne Franche-Comté et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs
DELIB_VD2018_06_25_022_20180625
Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2018 - Protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne Franche-Comté et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs
DELIB_VD2018_06_25_023_20180625
Fédération des festivals, carnavals et fêtes de France - Adhésion de la Ville
DELIB_VD2018_06_25_024_20180625
Validation du classement au titre des monuments historiques d'objets mobiliers appartenant à la ville de Dijon
DELIB_VD2018_06_25_025_20180625
Acquisition d’œuvre – Demandes de subventions
RELATIONS INTERNATIONALES
DELIB_VD2018_06_25_026_20180625
Association Cités Unies France – Adhésion de la ville
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_VD2018_06_25_027_20180625
Création d'une zone touristique à Dijon
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2018_06_25_028_20180625
Ivresse publique et manifeste - Facturation du coût d'intervention de la police municipale pour l'interpellation du contrevenant
DELIB_VD2018_06_25_029A_20180625
ANNEXES - Lutte contre l'habitat indigne ; convention expérimentale de partenariat entre la Caisse d'allocation familiale de la Côte d'Or et la Ville de Dijon
DELIB_VD2018_06_25_029_20180625
Lutte contre l'habitat indigne ; convention expérimentale de partenariat entre la Caisse d'allocation familiale de la Côte d'Or et la Ville de Dijon
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2018_06_25_030_20180625
MJC - Centre Social Montchapet - Aménagement de l'ancienne école maternelle et création d'une salle polyvalente - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
DELIB_VD2018_06_25_031A_20180625
ANNEXES - Budgets participatifs - Année 2018 - Présentation des projets des commissions de quartier
DELIB_VD2018_06_25_031_20180625
Budgets participatifs - Année 2018 - Présentation des projets des commissions de quartier
DELIB_VD2018_06_25_032_20180625
Mobilité internationale des jeunes dijonnais- appel à projet du ministère de l'Europe et des Affaires Étrangères - Demande de subvention
DELIB_VD2018_06_25_033A_20180625
ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
DELIB_VD2018_06_25_033_20180625
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2018_06_25_034_20180625
Rapport des délégations du Maire
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2018_06_25_035_20180625
Vœu : demande d'un débat national avant le vote du Parlement français sur le CETA