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conseil municipal du 26 mars 2018

CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2018_03_26_001_20180326
Retrait des fonctions d'un adjoint
DELIB_VD2018_03_26_002_20180326
Élection d’une nouvelle adjointe au Maire
FINANCES
DELIB_VD2018_03_26_003_20180326
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2018
URBANISME
DELIB_VD2018_03_26_004A_20180326
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
DELIB_VD2018_03_26_004_20180326
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
DELIB_VD2018_03_26_005A_20180326
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenant n°5 à la concession d’aménagement - Approbation
DELIB_VD2018_03_26_005_20180326
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenant n°5 à la concession d’aménagement - Approbation
DELIB_VD2018_03_26_006A_20180326
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenants n°6 et 7 à la convention de concession d’aménagement - Approbation
DELIB_VD2018_03_26_006_20180326
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenants n°6 et 7 à la convention de concession d’aménagement - Approbation
DELIB_VD2018_03_26_007A_20180326
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2017 - Avenant n°6 à la convention de concession d'aménaglement - Approbation
DELIB_VD2018_03_26_007_20180326
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2017 - Avenant n°6 à la convention de concession d'aménaglement - Approbation
DELIB_VD2018_03_26_008A_20180326
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers- Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n°4 à la concession d’aménagement - Approbation
DELIB_VD2018_03_26_008_20180326
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers- Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n°4 à la concession d’aménagement - Approbation
DELIB_VD2018_03_26_009A_20180326
ANNEXES - Territoire Grand Sud - Lot 2 Pont des Tanneries-Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Compte de résultat de clôture - Approbation
DELIB_VD2018_03_26_009_20180326
Territoire Grand Sud - Lot 2 Pont des Tanneries-Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Compte de résultat de clôture - Approbation
DELIB_VD2018_03_26_010A_20180326
ANNEXES - Territoire Grand Sud-Lot 4 Amora- Compte de résultat prévisionnel- Approbation
DELIB_VD2018_03_26_010_20180326
Territoire Grand Sud-Lot 4 Amora- Compte de résultat prévisionnel- Approbation
DELIB_VD2018_03_26_011_20180326
Société Publique Locale “Aménagement de l’agglomération dijonnaise” (SPLAAD) – Gestion active de la trésorerie
DELIB_VD2018_03_26_012A_20180326
ANNEXES - Campagne de ravalement de façades rue de la Liberté - lancement de l'opération
DELIB_VD2018_03_26_012_20180326
Campagne de ravalement de façades rue de la Liberté - lancement de l'opération
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2018_03_26_014_20180326
Jardin des Sciences - Plan Biodiversité – Demandes de subventions
DELIB_VD2018_03_26_015_20180326
Jardin des Sciences – Adhésion à l'IPS (International Planetarium Society)
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2018_03_26_016A_20180326
ANNEXES - Contrat de ville – présentation de la programmation 2018
DELIB_VD2018_03_26_016_20180326
Contrat de ville – présentation de la programmation 2018
EDUCATION
DELIB_VD2018_03_26_017_20180326
Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2018 - Avis du Conseil Municipal
DELIB_VD2018_03_26_018A_20180326
ANNEXES - Prestation de service pour les accueils de loisirs, aide spécifique rythmes éducatifs, aide aux temps libres – Conventions à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or.
DELIB_VD2018_03_26_018_20180326
Prestation de service pour les accueils de loisirs, aide spécifique rythmes éducatifs, aide aux temps libres – Conventions à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or.
DELIB_VD2018_03_26_019A_20180326
ANNEXES - Association départementale des Francas de Côte d'Or – Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Dijon
DELIB_VD2018_03_26_019_20180326
Association départementale des Francas de Côte d'Or – Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Dijon
DELIB_VD2018_03_26_020A_20180326
ANNEXES - Convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Dijon et l'UNICEF dans le cadre du label « Ville amies des enfants »
DELIB_VD2018_03_26_020_20180326
Convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Dijon et l'UNICEF dans le cadre du label « Ville amies des enfants »
PETITE ENFANCE
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ANNEXES - Établissements d’accueil du jeune enfant - « Prestation de service unique » - Convention d’objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020
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Établissements d’accueil du jeune enfant - « Prestation de service unique » - Convention d’objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020
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ANNEXES - Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
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Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
DELIB_VD2018_03_26_023_20180326
Délégation de service public du multi-accueil Le Tempo : Renouvellement 2019-2024
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ANNEXES - Délégation de service public des crèches multi-accueils Junot et Roosevelt : Contrat d’affermage à conclure entre la Ville et People and Baby. 2018-2022
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Délégation de service public des crèches multi-accueils Junot et Roosevelt : Contrat d’affermage à conclure entre la Ville et People and Baby. 2018-2022
SPORTS
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ANNEXES - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2018 - Attribution de subventions aux clubs
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Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2018 - Attribution de subventions aux clubs
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ANNEXES - Année 2018 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
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Année 2018 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
CULTURE
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ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin - Chapelle Sainte-Croix-de-Jérusalem - Restauration et valorisation de la chapelle et des œuvres - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
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Cité internationale de la gastronomie et du vin - Chapelle Sainte-Croix-de-Jérusalem - Restauration et valorisation de la chapelle et des œuvres - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
DELIB_VD2018_03_26_028A_20180326
ANNEXES - Festival international « Les écrans de l’aventure » - Edition 2018 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace
DELIB_VD2018_03_26_028_20180326
Festival international « Les écrans de l’aventure » - Edition 2018 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace
DELIB_VD2018_03_26_029A_20180326
ANNEXES - Exposition Bourgogne-Franche-Comté, terre de Préhistoire - Convention de partenariat avec le Département de Saône-et-Loire pour le musée de Préhistoire de Solutré
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Exposition Bourgogne-Franche-Comté, terre de Préhistoire - Convention de partenariat avec le Département de Saône-et-Loire pour le musée de Préhistoire de Solutré
DELIB_VD2018_03_26_030A_20180326
ANNEXES - Direction des Musées et du Patrimoine – Convention de partenariat avec l’École du Louvre – Demandes de subventions
DELIB_VD2018_03_26_030_20180326
Direction des Musées et du Patrimoine – Convention de partenariat avec l’École du Louvre – Demandes de subventions
DELIB_VD2018_03_26_031A_20180326
ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional – École élémentaire Voltaire – Enseignements artistiques renforcés – Classes à horaires aménagés – avenant n° 2
DELIB_VD2018_03_26_031_20180326
Conservatoire à Rayonnement Régional – École élémentaire Voltaire – Enseignements artistiques renforcés – Classes à horaires aménagés – avenant n° 2
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_VD2018_03_26_032A_20180326
ANNEXES - Délégation de service public relative a l'exploitation du parc des expositions et des congrès de la ville de Dijon - Décision de principe - Lancement de l'appel public à la concurrence
DELIB_VD2018_03_26_032_20180326
Délégation de service public relative a l'exploitation du parc des expositions et des congrès de la ville de Dijon - Décision de principe - Lancement de l'appel public à la concurrence
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2018_03_26_033_20180326
Projet Régional de Santé (PRS) Bourgogne-Franche-Comté 2018 – 2022 – Avis du Conseil Municipal