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conseil municipal du 26 novembre 2018

FINANCES
DELIB_VD2018_11_26_001_20181126
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du département de l'Aude – Attribution d'une subvention
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2018_11_26_002A_20181126
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2018
DELIB_VD2018_11_26_002_20181126
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2018
PERSONNEL
DELIB_VD2018_11_26_003A_20181126
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes – Année 2018
DELIB_VD2018_11_26_003_20181126
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes – Année 2018
FINANCES
DELIB_VD2018_11_26_004A_20181126
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2019
DELIB_VD2018_11_26_004_20181126
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2019
URBANISME
DELIB_VD2018_11_26_005_20181126
Avis sur l'avant-projet de plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_11_26_006A_20181126
ZAC de la Fontaine d'Ouche - Acquisition sur la SPLAAD
DELIB_VD2018_11_26_006_20181126
ZAC de la Fontaine d'Ouche - Acquisition sur la SPLAAD
DELIB_VD2018_11_26_007A_20181126
Propriétés situées avenue de Langres - Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
DELIB_VD2018_11_26_007_20181126
Propriétés situées avenue de Langres - Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
DELIB_VD2018_11_26_008A_20181126
Rue Guy de Maupassant - Emplacement réservé n°72 - Acquisition d'un terrain
DELIB_VD2018_11_26_008_20181126
Rue Guy de Maupassant - Emplacement réservé n°72 - Acquisition d'un terrain
DELIB_VD2018_11_26_009A_20181126
243 Rue d'Auxonne - Acquisition d'une propriété bâtie
DELIB_VD2018_11_26_009_20181126
243 Rue d'Auxonne - Acquisition d'une propriété bâtie
PATRIMOINE
DELIB_VD2018_11_26_010A_20181126
Rue Charles Mocquery - Cession foncière
DELIB_VD2018_11_26_010_20181126
Rue Charles Mocquery - Cession foncière
DELIB_VD2018_11_26_011A_20181126
Propriété bâtie située 13-15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM "Habellis" - Avenant à la promesse synallagmatique de vente
DELIB_VD2018_11_26_011_20181126
Propriété bâtie située 13-15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM "Habellis" - Avenant à la promesse synallagmatique de vente
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2018_11_26_012A_20181126
Contrat de ville – Programmation 2018- Second semestre
DELIB_VD2018_11_26_012_20181126
Contrat de ville – Programmation 2018- Second semestre
EDUCATION
DELIB_VD2018_11_26_013_20181126
Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2018- 2019 – Attribution
CULTURE
DELIB_VD2018_11_26_014A_20181126
Convention de partenariat avec l'association The Watercolour World (TWW)
DELIB_VD2018_11_26_014_20181126
Convention de partenariat avec l'association The Watercolour WorLd (TWW)
DELIB_VD2018_11_26_015_20181126
Adhésion à l'ICOM
DELIB_VD2018_11_26_016_20181126
Adhésion du Musée archéologique au réseau des musées d'archéologie
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2018_11_26_017A_20181126
Association Rézo Fêt’Art – Convention d’objectifs et de moyens 2018-2020 – avenant à conclure pour l’année 2018
DELIB_VD2018_11_26_017_20181126
Association Rézo Fêt’Art – Convention d’objectifs et de moyens 2018-2020 – avenant à conclure pour l’année 2018
DELIB_VD2018_11_26_018_20181126
Démarche « Territoires de Commerce Équitable » - Renouvellement
FINANCES
DELIB_VD2018_11_26_019_20181126
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
DELIB_VD2018_11_26_020A_20181126
Décision Modificative n°2 et Actualisation de l'autorisation de programme On Dijon
DELIB_VD2018_11_26_020_20181126
Décision Modificative n°2 et Actualisation de l'autorisation de programme On Dijon
DELIB_VD2018_11_26_021A_20181126
Grand Dijon Habitat – Réaménagement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de maintien de garantie
DELIB_VD2018_11_26_021_20181126
Grand Dijon Habitat – Réaménagement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de maintien de garantie
DELIB_VD2018_11_26_022A_20181126
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2018
DELIB_VD2018_11_26_022_20181126
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2018
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2018_11_26_023A_20181126
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes
DELIB_VD2018_11_26_023_20181126
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2018_11_26_024_20181126
Rapport des délégations du Maire
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2018_11_26_025_20181126
Vœu de soutien présenté par le Groupe Dijon LA REM pour un « PACTE FINANCE CLIMAT EUROPEEN »