Dijon - Délaissés de la Lino - Acquisition d'emprises foncières sur l’État

ANNEXES - Parc Techno Délaissés Lino

Compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Approbation des actes administratifs actant le transfert en pleine propriété des biens appartenant aux communes de Dijon Métropole - Approbation d’une convention de gestion d’espaces publics

ANNEXES - Convention de gestion Neuilly - Crimolois - Annexe 2

ANNEXES - Convention de gestion Neuilly - Crimolois - Annexe 1

ANNEXES - Convention de gestion Neuilly - Crimolois

ANNEXES - Localisation du système d'endiguement Neuilly

ANNEXES - Acte administratif système d'endiguement Neuilly

ANNEXES - Localisation du système d'endiguement de Chevigny

ANNEXES - Acte administratif système d'endiguement Chevigny

Convention d’occupation du domaine privé avec la société GUINTOLI SAS - Avenant n°4

ANNEXES - Projet avenant n°4

ANNEXES - Specifications Generales reseaux de distribution de gaz en PE

ANNEXES - Plan et coupes conduite gaz

ANNEXES - Plan PLUi

ANNEXES - Vue aerienne

ANNEXES - Plan cadastral

Association La chaîne verte - Soutien à la collecte des biodéchets à vélo-remorque et à leur valorisation - Subvention 2022

ANNEXES - plan de trésorerie 2023

ANNEXES - plan de trésorerie 2022

ANNEXES - courrier

Soutien aux clubs professionnels - SAS JDA Dijon Handball - Acompte

ANNEXES - Acompte JDA Dijon Handball

ANNEXES - Convention SAS JDA Handball 22 23

Soutien aux clubs professionnels - SASP JDA Dijon Basket - Acompte

ANNEXES - Convention SASP JDA Dijon Basket 22 23

ANNEXES - Demande Acompte SASP JDA BASKET

Soutien aux clubs professionnels - SASP JDA Dijon Basket - Aide complémentaire exceptionnelle

ANNEXES - Avenant 2 SASP JDA Dijon Basket

ANNEXES - Demande Aide complémentaire