Association « Entreprendre Pour Apprendre Bourgogne-Franche-Comté » - Demande de subvention 2023-2024

ANNEXES - BUDGET

ESEO – 2ème édition de la Journée de l’Etudiant Ingénieur en Santé

ANNEXES - Budget

Valorisation et redynamisation du canal de Bourgogne - Protocole entre V.N.F. et Dijon métropole - Participation financière

ANNEXES - Convention subvention DM

ANNEXES - CAS_Dijon_Metropole_DTCB_version définitive_soumis_DJEF (002)

Subvention 2023 relative au fonctionnement de la Maison de Justice et du Droit de la Côte-d'Or

Concilier l'Economique et le Social et Aider aux Mutations (CESAM) – Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle à conclure pour les années 2023 à 2025

ANNEXES - avenant 1 - Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle- cesam

Subvention 2023 pour le développement de la plateforme de mobilité

ANNEXES - CONV CREATIV PFM 2023

Convention d’appui à la lutte contre la pauvreté 2023 – Subvention relative à la de prévention spécialisée organisée par l’association Médiation et Prévention Dijon Métropole

ANNEXES - Avenant 1 CPOM Dijon métropole / MPDM

ANNEXES - CPOM 2022 - 2023 MPDM / Dijon métropole

ANNEXES - Convention lutte contre la pauvreté 2023 Etat / Dijon métropole

Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications – Commune de Fontaine les Dijon et Dijon – rue des Maizières, allée des Eglantiers, allée de la Roseraie, rue d’Auvergne

ANNEXES - Conv Maziere orange

ANNEXES - Convention Maziere Enedis

Outil numérique de management de l’énergie – Programme ACTEE+ - Demandes de subventions

Contrat pour la reprise et le recyclage de petits aluminium et souples issus de la collecte séparée des emballages ménagers

ANNEXES - Convention_AllianceRecyclageCapsules_2023

ANNEXES - Contrat VGO - Petits Aluminium

Latitude21 - Subvention de fonctionnement 2024

ANNEXES - Convention Latitude 21

ANNEXES - Deliberation Decembre 2022

ANNEXES - Rapport 2022 2023 resize

Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin - Eiffage Aménagement - Convention de transfert des espaces communs - Avenant n° 3

ANNEXES - Annexes - phasage transfert espaces communs et extrait parvis hotel

ANNEXES - Projet avenant 3

Saint-Apollinaire – Secteur des « Longènes » - Déclassement par anticipation du domaine public et désaffectation

ANNEXES - plan

Saint-Apollinaire - « Parc santé des Longènes » - Cession de terrains par promesse synallagmatique de vente à «  Eiffage Aménagement »

ANNEXES - plan

ANNEXES - promesse de vente

Fénay - Acquisition d'emprises foncières sur l'Etat

ANNEXES - Fenay_acquisition sur Etat_plan

Longvic - Requalification du quartier Valentin - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain de voiries - Engagement des formalités administratives préalables

ANNEXES - Longvic_Valentin_declassement_plan

Quetigny - Boulevard de l'Europe - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise foncière

ANNEXES - Quetigny_ Bd Europe_declassement_plan