ANNEXES - Av 6 Annexe 2 Devis GER en LED-Tram

ANNEXES - PPP Energie - Avt 6

ANNEXES - Avt 6 Annexe 1 PV CRP 24 202110617

Ecologie Urbaine – Convention partenariat Dijon métropole et l’Association Atmo Bourgogne Franche-Comté (2022-2024)

ANNEXES - Convention DM ATMO BFC 2022-2024

Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications

ANNEXES - Conv ENEDIS - Raies LONGVIC

ANNEXES - Conv ENEDIS -Retraite Fontaine les Dijon

ANNEXES - Conv ENEDIS-Amandiers FONTAINE LES DIJON

ANNEXES - Conv ORANGE FONTAINE LES DIJON Amandiers

ANNEXES - Conv ORANGE FONTAINE - ALLEE RETRAITE

ANNEXES - Conv ENEDIS-Sauge Fontaine les Dijon

ANNEXES - Conv ORANGE FONTAINE LES DIJON Sauge

ANNEXES - Conv ORANGE LONGVIC Courbes Raies

Convention de groupement de commandes pour un marché de réception, broyage et renvoi vers l'UVE des objets encombrants et des DNR incinérables de déchetteries

ANNEXES - convention groupement de commande broyage

Crise sanitaire - Mesures économiques – Soutien aux délégataires de services publics – Exonération du paiement de la redevance fixe, de la redevance variable et de la redevance pour frais de contrôle du Zénith de Dijon au titre de l'année 2021

Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2020

ANNEXES - Annexe RA 20