Personnel - Temps de travail des agents des services de Dijon métropole

ANNEXES - Délibération DM Temps de travail - annexe

Personnel – Régime indemnitaire – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) – Instauration d’une prime de responsabilité pour l’emploi de directeur général des services.

Personnel – Protection sociale complémentaire – Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance

Personnel – Créations de deux postes et recrutement par contrat de deux chargés de projet RESPONSE, l’un à la Direction Ecologie urbaine – Mobilité douce et l’autre à la Direction Relations Internationales.

ANNEXES - deux charges de mission RESPONSE

Personnel – Création d’un poste et recrutement par contrat d’un·e Directeur·rice du Tourisme.

ANNEXES - Directeur·rice du Tourisme _ Remunération

Personnel – Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle

Convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable

ANNEXES - Convention InterLUD VF

Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties 2022 – Approbation

ANNEXES - ORVITIS_talant_Conv 2022 ExoTFPB_v2611

ANNEXES - CDC Talant_Conv 2022 Exo TFPB_v2611

ANNEXES - GDH_Talant_ANNEXE v2611

ANNEXES - GDH_TALANT_ Conv 2022_ExoTFPB_v2611

ANNEXES - HABELLIS talant-Conv 2022 Exo TFPB v2611

ANNEXES - ORVITIS_Talant_ANNEXE v2611

ANNEXES - HABELLIS_CHENOVE_ANNEXE Conv_Act prev

ANNEXES - HABELLIS_Chenove_conv 2022 Exo TFPB

ANNEXES - ICF_Dijon_ANNEXE Conv_Act previs

ANNEXES - ICF_Dijon_conv 2022_Exo TFPB

ANNEXES - ORVITIS_CHENOVE_ANNEXE Conv_Act previ

ANNEXES - ORVITIS_Chenove_conv 2022 Exo TFPB

ANNEXES - ORVITIS_Dijon_conv 2022 Exo TFPB

ANNEXES - ORVITIS_QPV FO_ANNEXE Conv_Act vdef

ANNEXES - CDC Hab_CHENOVE_ANNEXE Conv_Act previ

ANNEXES - CDC Hab_Chenove_conv 2022 Exo TFPB

ANNEXES - CDC Hab_Dijon_conv 2022 Exo TFPB

ANNEXES - GDH _Chenove_ANNEXE Conv

ANNEXES - GDH_Chenove_conv 2022 Exo TFPB

ANNEXES - GDH_DIJON_conv 2022 Exo TFPB

ANNEXES - GDH_Gresilles_ANNEXE Conv

ANNEXES - GDH_Longvic_Conv 2022 Exo TFPB

ANNEXES - GDH_QPV FO_ANNEXE Conv_ BP 2022

Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'année 2022 à intervenir avec l’État, l'Agence Nationale de l’Habitat (Anah), le Conseil départemental et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Côte d'Or.

ANNEXES - CO_PROJET 2022_ MARCHE_LHI _vdef

Habitat à loyer modéré – Eco-réhabilitations : programmation 2021-2025 et modalités de soutien financier de Dijon métropole

Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de l'établissement Raffinerie du Midi - Dijon 6 rue des Verriers - Mise en demeure d'acquérir

ANNEXES - Plan 6 rue des Verriers

Syndicat Mixte de l’Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2022 - Convention

ANNEXES - Convention

Aide à l'immobilier d'entreprise - Convention préalable entre Dijon Métropole et la Région Bourgogne Franche-Comté pour l’année 2022

ANNEXES - Convention

Convention d'administration Générale entre Dijon Métropole et le Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic – Avenant n°2 de prolongation

ANNEXES - Projet AVENANT 2

Adhésion de Dijon Métropole au sein de la Société Publique Locale « Agence Economique Regionale"

ANNEXES - Repartition actionnariat 2020

ANNEXES - Presentation AER BFC

Conférence départementale - métropolitaine de la prévention de la perte d'autonomie

ANNEXES - Convention CFPPA

Parking Trémouille - Renouvellement de la convention d'exploitation avec le Conseil Départemental de la Côte d'Or

ANNEXES - Parking TREMOUILLE Convention

Mise en place d’une tarification accompagnateurs pour les détenteurs de la carte mobilité inclusion

ANNEXES - ANNEXE A14B_TARIFS au 1er janvier 2022