Programme d'Investissement d'Avenir – Action « Démonstrateur et territoires d'innovation de grande ambition » - Volet « Territoires d'innovation » - Projet « Alimentation durable 2030 » – Convention de financement entre Dijon Métropole et la Caisse des Dépôts

ANNEXES - Campus métropolitain - Concession d'aménagement - Sous-secteur 1 - Construction du bâtiment destiné à accueillir les écoles d'ingénieur ESEO et ESTP - Bilan d'investissement, compte d'exploitation et compte de trésorerie prévisionnels - Participation financière de Dijon Métropole - Avenant n°1 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement - Demande de garantie d'emprunt

Campus métropolitain - Concession d'aménagement - Sous-secteur 1 - Construction du bâtiment destiné à accueillir les écoles d'ingénieur ESEO et ESTP - Bilan d'investissement, compte d'exploitation et compte de trésorerie prévisionnels - Participation financière de Dijon Métropole - Avenant n°1 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement - Demande de garantie d'emprunt

ANNEXES - Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°3

Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°3

ANNEXES - Ecole Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat - Années 2020-2021-2022

Ecole Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat - Années 2020-2021-2022

Ecole des Hautes Etudes en Apiculture (EHEA) - Demande de subvention de fonctionnement 2020

ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°4

Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°4

ANNEXES - Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 5

Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 5

ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2019

Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2019

ANNEXES - Présentation des comptes rendus annuels 2018 des Délégations de services publics du RCU

Présentation des comptes rendus annuels 2018 des Délégations de services publics du RCU

ANNEXES - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020

Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020

ANNEXES - Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes

Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes

ANNEXES - Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.

Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.

ANNEXES - Convention avec l'association Arborescence

Convention avec l'association Arborescence

ANNEXES - Convention avec ECO MOBILIER

Convention avec ECO MOBILIER

ANNEXES - GEMAPI : Approbation des statuts du futur Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche suite à l'arrêté de projet de périmètre de la Préfecture

GEMAPI : Approbation des statuts du futur Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche suite à l'arrêté de projet de périmètre de la Préfecture

Station d'épuration Eau vitale de Dijon Longvic- Valorisation du biogaz

ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019-2021

Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019-2021