ANNEXES - ANNEXE 5_CRTE_bilanqualitatif

ANNEXES - ANNEXE 4_DETR_DSIL_CRTE_2022_DM

ANNEXES - ANNEXE 2_DELIB_DM2023_03_23_002_20230323

ANNEXES - ANNEXE 1_DELIB_DM2023_03_23_002_20230323

Contrat Territoires en action du SCOT du Dijonnais - Contractualisation avec la Région Bourgogne-Franche-Comté - Approbation - Autorisation de signature

ANNEXES - Contrat TEA SCoT dijonnais

Commission consultative des services publics locaux - Rapport d'activité 2022

ANNEXES - Rapport activités 2022 CCSPL

Installation du Conseil Métropolitain de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Personnel – Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels

Mise à disposition des données OPS 2022 - convention avec l'Union Sociale de l'Habitat de Bourgogne-Franche-Comté (USH BFC)

ANNEXES - Convention 2023_USH_BFC_DM_OPS_2022

Subvention en investissement à l'association Le Champs des Sourires

ANNEXES - Convention le champs des sourires 2023

Plan de Prévention des Risques Technologiques de l’établissement Raffinerie du Midi - Dijon 6 rue des Verriers - Convention de financement des mesures de délaissement

ANNEXES - Verriers -Convention financement

Programme POPSU transitions - Convention de partenariat

ANNEXES - POPSU Transitions

Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise » - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2022

Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2022

ANNEXES - DM - ANNEXE BILAN 2022

SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges – Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Avenant n 7 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation

ANNEXES - AVENANT 7 BEAUREGARD

ANNEXES - CRAC BEAUREGARD

SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation

ANNEXES - CRAC BRETENIERE

SPLAAD - Campus métropolitain - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 – Avenant n 4 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation

ANNEXES - AVENANT 4 CAMPUS

ANNEXES - CRAC CAMPUS

SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quetigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 – Avenant n 8 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation

ANNEXES - AVENANT 8 ECOPARC

ANNEXES - CRAC ECOPAR

SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon –- Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation

ANNEXES - CRAC ECOPOLE VALMY

Dijon - Marché de l'Agro - 5 rue de Skopje - Acquisition d'une emprise foncière sur la Ville de Dijon

ANNEXES - Skopje- JCO 1967 - AK 342

Dijon - Marché de l'Agro - 5 rue de Skopje - Cession d'une emprise foncière à VETIA INTERNATIONAL

ANNEXES - Skopje- JCO 1967 - AK 342

Dijon - « Campus 2 » - Cession de terrains par promesse synallagmatique de vente

ANNEXES - promesse de vente

ANNEXES - Evaluation Domaines

ANNEXES - plan

Convention de partenariat Université de Bourgogne - Dijon Métropole - Ville de Dijon

ANNEXES - Convention_Application_uB_DM_VD

ANNEXES - Convention UB_DM_Ville_Dijon

Nouvelle édition du Topo-Guide « Dijon métropole... à pied » - Convention de partenariat avec le Comité départemental de la randonnée pédestre de Côte d'Or

ANNEXES - convention_topoGuide_DM

Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté 2023

ANNEXES - convention

ANNEXES - CALPAE 2023 - Tableau des engagements

Contrat de délégation de service public portant sur l’exploitation des services de la Mobilité 2023-2029 – Avenant n 2

ANNEXES - DSP AVT 2 ANNEXES

ANNEXES - DSP MOBILITES 2023-2029 Avenant 2

Rapport annuel d'activité 2022 du Contrat de partenariat public privé des bus hybrides dijonnais  

ANNEXES - ANNEXE SBHD_RA_2022