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Conseil Métropolitain du jeudi 23 novembre 2023 17h30

7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Traité de concession entre Dijon métropole et GrDF pour la distribution publique de gaz naturel - Avenant n°1 - Intégration de la commune de Longvic
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ANNEXES - Projet avt 1 Dijon int Longvic
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Mise à disposition transitoire des services de l'Etat - Convention entre Dijon métropole et l'Etat
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ANNEXES - Projet convention gestion transitoire RRN transfert DIRCE
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Transfert des routes nationales dans la voirie métropolitaine - Modalités temporaires de gestion des actuelles RN 274 et A 38 - Convention entre Dijon métropole et le CD 21
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ANNEXES - Projet convention transfert gestion A 38 et RN 274
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Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Dénomination de voie
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Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Supervision du tunnel de la Lino par le PC OSIRIS - Convention entre Dijon métropole, le CD73 et l’Etat
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ANNEXES - PC Osiris DIRCE CD73
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
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Rapport des délégations du Président
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ANNEXES - Délégations du Président
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ANNEXES - Proces-verbal bureau du 14 09 2023

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (17) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (5) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (23) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (7) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (5) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT (3) PREAMBULE (6)

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