Aide à l’immobilier d’entreprise - C-PAGE

ANNEXES - Lettre dde subv 15 12 2021

SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n° 9 – Société PORPHYCHEM – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - CCCT lot n 9 PORPHYCHEM

SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A 6-1 – Sté AIT TRANSPORTS - Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - CCCT lot A6-1 AIT TRANSPORT

SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A 23-1 – Société LNRJ pour la société BRASSERIE LORO - Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - CCCT lot A23-1 - LORO MICROBRASSERIE

SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n° 24 - SCI ROMARIN pour la société Maison Stéphane BROCARD – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - CCCT lot 24 BROCARD SCI ROMARIN

Association Médiation et Prévention Dijon Métropole (MPDM) - Convention 2022-2023 relative à la mise en place d’un dispositif de prévention de rue

ANNEXES - Convention prévention spécialisée 2022-2023

Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration - Convention avec le CESAM

ANNEXES - CONVENTION CTAI

Collecte et traitement des déchets - tarifs à partir du 1er avril 2022

ANNEXES - tarifs 2022

Contrats de concession – Investissements prévisionnels 2022

ANNEXES - Détail investissements 2022

Avenant 1 - Contrat de concession de service public relative à l'exploitation de services publics d'assainissement et d’eau potable sur une partie du territoire de Dijon métropole par une SEMOP

ANNEXES - Convention REGION avt 1

ANNEXES - Avt 1 ODIVEA VDEF

ANNEXES - Contrat SEMOP version consolidee avt 1

Renouvellement de la convention de fourniture d’eau potable en gros pour la commune de Fenay par la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin Nuits-Saint-Georges

ANNEXES - Convention_VEG_FENAY_V12-2021-2

Convention régissant l'installation et l'exploitation d’un pluviomètre dans l'emprise de la source de Sainte-Foy

ANNEXES - Convention ONF

Convention de partenariat pour l'année 2022 entre Dijon métropole et les cinq radios associatives

ANNEXES - Convention DM_radios associatives_2022-1