Retourner à la recherche d'assembléeConseil Métropolitain du jeudi 27 juin 2019
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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ANNEXES - Requalification de la rue du 19 Mars à Chevigny-Saint-Sauveur avec création d'une liaison douce - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Fonds de concours de la commune de Chevigny Saint Sauveur - Convention de fonds de concours
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Requalification de la rue du 19 Mars à Chevigny-Saint-Sauveur avec création d'une liaison douce - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Fonds de concours de la commune de Chevigny Saint Sauveur - Convention de fonds de concours
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - Cartographie sonore de la Métropole Dijonnaise et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) – Approbation
DELIB_DM2019_06_27_038A_20190627
ANNEXES - renouvellement de la convention avec ECO DDS l'éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Dangereux Spéciaux des ménages dans les déchetteries
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renouvellement de la convention avec ECO DDS l'éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Dangereux Spéciaux des ménages dans les déchetteries
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ANNEXES - Convention de déversement des eaux usées du réseau provenant de la commune de Couternon dans le système d'assainissement de Chevigny-Saint-Sauveur
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Convention de déversement des eaux usées du réseau provenant de la commune de Couternon dans le système d'assainissement de Chevigny-Saint-Sauveur
DELIB_DM2019_06_27_043A_20190627
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2018
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Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2018
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ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2019
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Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2019