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Conseil Métropolitain du jeudi 27 juin 2019

5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais.
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Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais.
DELIB_DM2019_06_27_032A_20190627
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de partenariat Énergie.
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Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de partenariat Énergie.
DELIB_DM2019_06_27_033A_20190627
ANNEXES - Contrat de délégation des services publics de la Mobilité – Tarifs Divia des Transports Urbains.
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Contrat de délégation des services publics de la Mobilité – Tarifs Divia des Transports Urbains.
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ANNEXES - Requalification de la rue du 19 Mars à Chevigny-Saint-Sauveur avec création d'une liaison douce - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Fonds de concours de la commune de Chevigny Saint Sauveur - Convention de fonds de concours
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Requalification de la rue du 19 Mars à Chevigny-Saint-Sauveur avec création d'une liaison douce - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Fonds de concours de la commune de Chevigny Saint Sauveur - Convention de fonds de concours
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - Cartographie sonore de la Métropole Dijonnaise et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) – Approbation
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Cartographie sonore de la Métropole Dijonnaise et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) – Approbation
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ANNEXES - Dijon métropole engagée pour la qualité de l'air
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Dijon métropole engagée pour la qualité de l'air
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ANNEXES - Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
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Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
DELIB_DM2019_06_27_038A_20190627
ANNEXES - renouvellement de la convention avec ECO DDS l'éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Dangereux Spéciaux des ménages dans les déchetteries
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renouvellement de la convention avec ECO DDS l'éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Dangereux Spéciaux des ménages dans les déchetteries
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ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications
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Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications
DELIB_DM2019_06_27_040_20190627
Nomination d'un membre de Dijon métropole au Comité de Direction de la SAS Dijon métropole Smart Energhy
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ANNEXES - Convention de vente d'eau en gros au Syndicat de Clénay Saint-Julien
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Convention de vente d'eau en gros au Syndicat de Clénay Saint-Julien
DELIB_DM2019_06_27_042A_20190627
ANNEXES - Convention de déversement des eaux usées du réseau provenant de la commune de Couternon dans le système d'assainissement de Chevigny-Saint-Sauveur
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Convention de déversement des eaux usées du réseau provenant de la commune de Couternon dans le système d'assainissement de Chevigny-Saint-Sauveur
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ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2018
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Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2018
DELIB_DM2019_06_27_044A_20190627
ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2019
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Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2019

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