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Conseil Métropolitain du jeudi 29 juin 2017

3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-06-29_034
"Association Côte d'Or Partenaires" - Cité 21 - 17ème Salon des Collectivités Territoriales de Côte d'Or - Demande de subvention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2017-06-29_035
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation d'un colloque - Demande de subvention
GD2017-06-29_035A
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation d'un colloque - Demande de subvention
GD2017-06-29_036
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Campus Durable et Citoyen - Demande de subvention pour le programme de travail 2017
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ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Campus Durable et Citoyen - Demande de subvention pour le programme de travail 2017
GD2017-06-29_037
Mission Culture Scientifique (MCS) de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2017 - Demande de subvention
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ANNEXES - Mission Culture Scientifique (MCS) de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2017 - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Rapport annuel d'activité 2016 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise
GD2017-06-29_038A
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2016 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise
GD2017-06-29_039
Rapport annuel d'activité 2016 du contrat de partenariat Energie
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ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2016 du contrat de partenariat Energie
GD2017-06-29_040
Rapport annuel d'activité 2016 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
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ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2016 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
GD2017-06-29_041
Rapport annuel d'activité 2016 du délégataire de la fourrière automobile
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ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2016 du délégataire de la fourrière automobile
GD2017-06-29_042
Tarifs du réseau Divia bus & tram
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ANNEXES - Tarifs du réseau Divia bus & tram
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Lancement du Plan Climat Air Energie Territorial et de son évaluation environnementale stratégique
GD2017-06-29_044
Convention avec la Recyclade
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ANNEXES - Convention avec la Recyclade
GD2017-06-29_045
Avenant à la Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers
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ANNEXES - Avenant à la Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers
GD2017-06-29_046
Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
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ANNEXES - Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-06-29_047
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2016
GD2017-06-29_047A
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2016
GD2017-06-29_048
Convention relative à la mise en place d'un contrat de travaux entre Dijon Métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
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ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un contrat de travaux entre Dijon Métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_049
Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024 - Candidature de la Ville de Paris - Soutien de Dijon Métropole
GD2017-06-29_050
Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
GD2017-06-29_050A
ANNEXES - Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
GD2017-06-29_051
Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2017
GD2017-06-29_051A
ANNEXES - Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2017
GD2017-06-29_052
Désordres relatifs au carrelage de la Piscine Olympique de Dijon Métropole - Protocole d'accord transactionnel
GD2017-06-29_052A
ANNEXES - Désordres relatifs au carrelage de la Piscine Olympique de Dijon Métropole - Protocole d'accord transactionnel
GD2017-06-29_053
Futur centre aquatique du Carrousel - Principe du recours à une délégation de service public en application des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure
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ANNEXES - Futur centre aquatique du Carrousel - Principe du recours à une délégation de service public en application des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure
GD2017-06-29_054
Région de Gendarmerie de Bourgogne-Franche-Comté - Stade du quartier Deflandre - Travaux d'éclairage - Cession de projecteurs
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ANNEXES - Région de Gendarmerie de Bourgogne-Franche-Comté - Stade du quartier Deflandre - Travaux d'éclairage - Cession de projecteurs
GD2017-06-29_055
Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
GD2017-06-29_055A
ANNEXES - Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016

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