Retourner à la recherche d'assembléeConseil Métropolitain du jeudi 30 juin 2022 18h30
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_012
Personnel – Modalités d’organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2022 : recours au vote électronique par internet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_06_30_016
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2021
DELIB_DM2022_06_30_017
Pilotage des attributions et de la gestion de la demande - Approbation du document cadre, de la convention intercommunale des attributions (CIA) et du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_06_30_018
Développement économique métropolitain - Contribution Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) de Bourgogne Franche Comté pour la période 2022-2028
DELIB_DM2022_06_30_019
SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon –- Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°5 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Nord » Approbation
DELIB_DM2022_06_30_020
SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Approbation
DELIB_DM2022_06_30_021
SPLAAD - Campus métropolitain - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 – Approbation
DELIB_DM2022_06_30_022
SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges – Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°6 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation
DELIB_DM2022_06_30_023
SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quetigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 – Avenant n°7 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation
DELIB_DM2022_06_30_024
SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A 6-4 – Sté EDIFIPIERRE - Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain
DELIB_DM2022_06_30_025
Campus métropolitain - ESEO (Ecole Supérieure d’électronique de l’Ouest) – contrat de sous location commerciale entre Dijon métropole et l’ESEO - Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens pour les années scolaires 2022-2023 à 2026-2027
DELIB_DM2022_06_30_026
Campus métropolitain – ESTP Paris – contrat de sous location commerciale entre Dijon métropole et l’ESTP Paris - Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens pour les années scolaires 2022-2023 à 2026-2027
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
