ANNEXES - Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté_DM

Programme Territoire accéléré Logement d’abord – Convention avec l’Etat

ANNEXES - convention logement d'abord

Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration – Convention avec l’Etat

ANNEXES - Contrat ctai 2021

Exploitation des services de Mobilité – Approbation du choix du mode de gestion et lancement de la procédure

ANNEXES - Rapport_mode_gestion_Mobilite

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2020

ANNEXES - RPQS 2020

Convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve – Avenant n° 5

ANNEXES - AVENANT 5 SODIEN

Équipements sportifs métropolitains (Piscine du Carrousel, Piscine Olympique, Salle d’Escalade) - Décision de principe – Lancement de la procédure de concession de service public pour le choix du nouveau délégataire pour l’ensemble de ces équipements – Modification du contrat de concession Piscine olympique et salle d’escalade : Prolongation de durée et fixation de la compensation financière - Modification du contrat de concession Piscine du Carrousel : Rupture anticipée et Indemnisation

ANNEXES - RAPPORT DE PRESENTATION MODES DE GESTION EQPTS SPORTS

ANNEXES - Avenant 2 DSP piscine Carrousel

ANNEXES - Avenant 4 DSP Piscine olympique et salle d'escalade

Carte culture étudiante – Intégration de trois nouveaux partenaires pour l'année universitaire 2021-2022 – Conventions cadre, d'application à conclure entre la Métropole et les nouveaux partenaires

ANNEXES - Annexe 1