ANNEXES - Projet de schéma de mutualisation

Mise à disposition de fibres optiques de l’infrastructure de Dijon Métropole - Mise à jour des modalités techniques, juridiques et financières – Nouvelle convention type à passer avec les bénéficiaires publics ou privés

ANNEXES - DM - Convention MaD Fibre

Délégation de compétences du Conseil Métropolitain au Président

Prescription de la modification N°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD » de Dijon Métropole

ANNEXES - 0_2_Note_explicative

Définition de l’intérêt métropolitain au sens de l’article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales – Intégration de l’opération de réaménagement de l’entrée Sud de l’agglomération dans la liste des opérations d’intérêt métropolitain

Avis de Dijon métropole sur les propositions de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques

ANNEXES - Annexe - Synthèse des changements

Grand Dijon Habitat : intégration de l’Office Public de l'Habitat (OPH) dans la société de coordination « SC AMPLITUDES » constituée entre les Offices Publics de l’Habitat Ardèche Habitat, Bourg Habitat, Mâcon Habitat et OPHEOR (office de Roanne) dans le cadre des dispositions de la loi ELAN

ANNEXES - CM30062021 GDH Statuts AMPLITUDES

Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention des subventions « multi-dispositifs » de Dijon métropole

ANNEXES - CM300621_ANNEXE_RI SUBV DM

LOGEMENT - Elaboration du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs

SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n°6 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - BRG - CCCT lot 6 - IDEPRO HABITAT

SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n°8 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - BRG - CCCT lot 8 - AB Fermetures

SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n°11 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - BRG - CCCT lot 11 Eiffage Energie Syst

SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n°43 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - BRG - 2eme partie CCCT lot 43 - VALINVEST

SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n°50 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - BRG - 2eme partie CCCT lot 50 - SCI UH2i

SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n°51 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - BRG - 2eme partie CCCT lot 51 - GIPHAR

SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A 7-1 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - Projet CCCT lot A7-1 VF

SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Avenant n°4 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Nord » - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

ANNEXES - Avenant n°4 Grand Nord

ANNEXES - CRAC ECOPOLE

SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny – Avenant n°6 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

ANNEXES - Avenant n°6 Ecoparc

ANNEXES - CRAC ECOPARC

SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges – Avenant n°5 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

ANNEXES - Avenant n°5 Beauregard

ANNEXES - CRAC BEAUREGARD

SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière – Avenant n°6 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

ANNEXES - Avenant n°6 Bretenière

ANNEXES - CRAC BRETENIERE

SPLAAD - Campus métropolitain - Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 –Approbation

ANNEXES - CRAC CAMPUS

ANNEXES - Avenant N°3 Campus

Réalisation d'aménagements cyclables structurants – Approbation des projets 2021 - Demandes de subventions

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Département de la Côte-d'Or

ANNEXES - Convention Transfert MOA CD21-DM

Rapport annuel d'activité 2020 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité

ANNEXES - DSP MOBILITES - Rapport annuel 2020

ANNEXES - ANNEXES partie 1 du Rapport annuel 2020

ANNEXES - ANNEXES partie 2 du Rapport annuel 2020

ANNEXES - ANNEXES partie 3 du Rapport annuel 2020

ANNEXES - ANNEXES partie 4 du Rapport annuel 2020

ANNEXES - Livret RAD_2020

ANNEXES - ANNEXES partie 6 du Rapport annuel 2020

ANNEXES - ANNEXES partie 5 du Rapport annuel 2020