Plan Climat Air Energie Territorial de Dijon métropole - Dispositif Illicommunes – Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale – Convention à passer entre Dijon métropole et les communes

ANNEXES - RCU – Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d'Ouche et de Chenôve – Importation de chaleur de l'UIOM – Extension du périmètre de la convention – Pérennisation des outils de production de chaleur – Mise à jour de la valeur du patrimoine – Modifications financières de la convention – Mises à jour des annexes à la convention

RCU – Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d'Ouche et de Chenôve – Importation de chaleur de l'UIOM – Extension du périmètre de la convention – Pérennisation des outils de production de chaleur – Mise à jour de la valeur du patrimoine – Modifications financières de la convention – Mises à jour des annexes à la convention

ANNEXES - RCU – Avenant n° 5 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Dijon métropole – Conditions techniques et financières du transit de chaleur provenant de l'UIOM vers le réseau de Fontaine d'Ouche et de Chenove – Travaux à réaliser pour le transit – Conséquences de l'augmentation de la part d'énergie provenant de l'UIOM sur le réseau (extension du réseau et modification du périmètre de la convention) – Autorisation d'export de chaleur – Ajustement de la tarification – Mécanismes CO2 – Mise en œuvre de la TICGN applicables aux quotas de CO2.

RCU – Avenant n° 5 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Dijon métropole – Conditions techniques et financières du transit de chaleur provenant de l'UIOM vers le réseau de Fontaine d'Ouche et de Chenove – Travaux à réaliser pour le transit – Conséquences de l'augmentation de la part d'énergie provenant de l'UIOM sur le réseau (extension du réseau et modification du périmètre de la convention) – Autorisation d'export de chaleur – Ajustement de la tarification – Mécanismes CO2 – Mise en œuvre de la TICGN applicables aux quotas de CO2.

Voeu pour une meilleure intervention de la métropole sur les voiries de la commune de Talant

Voeu concernant l'inscription d'un fond de concours pour la commune de Talant