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Conseil de communauté du Jeudi 16 Décembre 2010
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_055
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour la gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement - Approbation et autorisation de signature
GD2010-12-16_056
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public relative au traitement des eaux usées de l'Est dijonnais - Approbation et autorisation de signature
GD2010-12-16_057
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable - Approbation et autorisation de signature
GD2010-12-16_058
Contrat d'objectifs avec Latitude 21 - Mise à jour du Contrat d'objectifs
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-12-16_059
Equipements sportifs - Fonds de concours - Attributions aux communes
GD2010-12-16_060
Soutien aux clubs professionnels - JDA Dijon Bourgogne - Dijon Football Côte d'Or - Dijon Bourgogne Handball DBHB pour la saison 2010-2011 - Subventions pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services
GD2010-12-16_061
Tournoi international de Handball - Demande de subvention
GD2010-12-16_062
Zénith - Principe de délégation de service public en application des articles L1411 - 1 et suivants du Codes Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure
Thème
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(Comptes-rendus - archives) (1)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (29)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (14)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (7)
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (2)
8. CULTURE ET SPORTS (4)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (6)
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