Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil de communauté du Jeudi 16 Décembre 2010

ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_055
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour la gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement - Approbation et autorisation de signature
GD2010-12-16_056
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public relative au traitement des eaux usées de l'Est dijonnais - Approbation et autorisation de signature
GD2010-12-16_057
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable - Approbation et autorisation de signature
GD2010-12-16_058
Contrat d'objectifs avec Latitude 21 - Mise à jour du Contrat d'objectifs
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-12-16_059
Equipements sportifs - Fonds de concours - Attributions aux communes
GD2010-12-16_060
Soutien aux clubs professionnels - JDA Dijon Bourgogne - Dijon Football Côte d'Or - Dijon Bourgogne Handball DBHB pour la saison 2010-2011 - Subventions pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services
GD2010-12-16_061
Tournoi international de Handball - Demande de subvention
GD2010-12-16_062
Zénith - Principe de délégation de service public en application des articles L1411 - 1 et suivants du Codes Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon