Association pour l'inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention

IFORE Bourgogne - Demande de subvention pour 2009

Premice - Poursuite du soutien financier - Avenant à la convention 2007-2010

Vitagora - Congrès Goût Nutrition Santé 2010

Vitagora - Subvention de fonctionnement 2010

Association Adexpra - "Radio Campus" - Demande de subvention d'investissement

Délégation de Service Public par l'exploitation du réseau de transport public DIVIA - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Convention de délégation de service public de transport - Avenant n°16

Mise en oeuvre et exploitation de l'intermodalité billettique en Bourgogne - Convention cadre

Gare des Transports Publics - Etude de faisabilité Condorcet-Rempart de la Miséricorde - Convention

Avenant n° 1 au marché ayant pour objet la réalisation d'une enquête téléphonique sur les déplacements des ménages

Observatoire des effets du tramway sur les transports, l'urbanisme et le cadre de vie : signature de la charte partenariale

Convention avec la Société Gaz Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de protection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent

Convention avec la Société Electricité Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de proctection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent

Demande de subvention par l'association EVAD

Règlement de transports scolaires - Modification des horaires de validité de la carte de transport scolaire Divia

Tramway - Dijon - 11 avenue de Langres - Acquisition d'une maison

Tramway - Dijon - 16 avenue de Langres - Acquisition d'une propriété

Tramway - Dijon - 31 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain

Tramway - Dijon - 51 avenue de Langres - Acquisition d'une maison

Tramway - Dijon - 32 avenue du Drapeau - Acquisition d'un garage

Tramway - Dijon - 34 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Tramway - Dijon - 42 avenue du Drapeau - Acquisition d'une propriété

Tramway - Dijon - rue des Ateliers - Acquisition d'une parcelle de terrain

Tramway - Dijon - 2 boulevard Edmé Machureau - Acquisition d'une parcelle de terrain

Tramway - Dijon - 19 avenue de Langres - Accompagnement au relogement de locataires

Tramway - Dijon - 34 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement de locataires

Tramway - Dijon - 65 bis avenue du Drapeau - Cession d'un appartement

Tramway - Dijon - 65 bis avenue du Drapeau - Cession d'un appartement

Piscine Olympique - Avenants aux marchés de travaux

Commune de Dijon - Restructuration des tribunes Nord et Sud du Stade Gaston Gérard - Avenant n° 2 à la convention de fonds de concours

Soutien aux clubs professionnels - JDA Dijon Bourgogne - Dijon Football Côte d'Or - Dijon Bourgogne Handball DBHB pour la saison 2009-2010 - Subventions pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services

Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes membres

Fourniture de réactifs chimiques pour l'IUOM - Attribution du marchés

Délégation pour la gestion des aides à la pierre pour le logement - Avenant n°2 à la convention pour l'année 2009

Désignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées