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Conseil de communauté du Jeudi 21 Décembre 2006

ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_055
Subvention exceptionnelle CLAPEN 21
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Cour de la gare Dijon Ville - Convention de financement des études relatives à l'aménagement d'un pôle d'échanges multimodal à Dijon Ville et protocole de partenariat avec réseau ferré de France, la SNCF, le Conseil Général de Côte d'Or et le Conseil
GD2006-12-21_057
Mise à disposition, installation, maintenance et entretien de mobilier urbain et d'abris voyageurs - Mise à disposition, installation, maintenance, entretien et gestion d'un parc vélos et de stations vélos - Autorisation de lancement d'un appel d'off
GD2006-12-21_058
Création d'un itinéraire cyclable entre le campus universitaire et le centre ville de Dijon
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Acquisition de véhicules - Mise en appel d'offres
GD2006-12-21_060
Parcs-relais - Equipements et vidéosurveillance - Mise en appel d'offres
GD2006-12-21_061
Convention de délégation - Avenant n° 12
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Fourrière automobile - Avenant n° 1 à la convention de délégation
GD2006-12-21_063
ZAE d'intérêt communautaire de LONGVIC - Mise au gabarit poids-lourds du Pont rail du Chemin de la Colombière - Convention à passer avec Réseau Ferré de France
GD2006-12-21_064
Passerelle Michelle Gee - Transfert de propriété au Grand Dijon
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2006-12-21_065
Convention de soutien au Groupe ESC Dijon - Bourgogne en vue de l'obtention de l'accréditation Equis - Convention d'exécution et participation financière pour les années 2005 et 2006
8. CULTURE ET SPORTS
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Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes membres
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Stade d'athlétisme du Grand Dijon - avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre concernant la construction de la tribune
GD2006-12-21_068
Stade d'athlétisme du Grand Dijon - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2007
GD2006-12-21_069
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2007
GD2006-12-21_070
Soutien aux clubs professionnels la JDA Dijon Bourgogne et le Dijon Football Côte d'Or pour la saison 2006/2007 - Subventions pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services
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Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2007 et présentation de la première année d'exploitation
[A classer];[A classer]
GD2006-12-21_072
Maison de l'emploi et de la formation du bassin dijonnais, versement d'une subvention de fonctionnement 2007

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