Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil de communauté du Jeudi 21 Juin 2012

5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_055
Signalisation directionnelle - Schéma directeur de signalisation Lino et RN 274 (rocade de Dijon) - avis du Grand Dijon
GD2012-06-21_056
Convention cadre fixant les relations entre la communauté d'agglomération dijonnaise et le groupement d'intérêt économique de la Toison D'or dans la mise en place de la tranche 1 de l'opération Fisac 2011-2012
GD2012-06-21_057
Délégation de service public de transport - avenant 4
GD2012-06-21_058
FNAUT BOURGOGNE - demande de subvention
GD2012-06-21_059
rapport annuel d'activité 2011 du service Fourrière
GD2012-06-21_060
Rapport annuel d'activité 2011 du service de transports urbains
GD2012-06-21_061
Billettique - ventes croisées des gammes tarifaires du Conseil Général de la Côte d'Or - convention à passer
GD2012-06-21_062
travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Talant
GD2012-06-21_063
travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
GD2012-06-21_064
travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint Apollinaire
GD2012-06-21_065
travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Quetigny
GD2012-06-21_066
travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Neuilly-lès-Dijon
GD2012-06-21_067
Tramway - Centre de maintenance et d'exploitation des tramways et des bus de l'agglomération dijonnaise - Acquisition de parcelles de terrain
GD2012-06-21_068
Tramway - Dijon - 10 et 12 avenue du Drapeau - Acquisition de la sous station "Drapeau"
GD2012-06-21_069
Tramway - Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement
GD2012-06-21_070
Tramway - Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Accompagnement au relogement d'un locataire
GD2012-06-21_071
Tramway - Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Accompagnement au relogement d'un locataire
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-06-21_072
Traitement des eaux usées de Bressey-sur-Tille - Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau et d'Assainissement d'Arc-sur-Tille
GD2012-06-21_073
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du restaurant MC DONALD'S
GD2012-06-21_074
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-06-21_075
Renouvellement du contrat de valorisation des déchets ménagers et assimilés avec Adelphe dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs (REP) d'emballages ménagers recyclables
GD2012-06-21_076
Collecte, tri, traitement - Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
GD2012-06-21_077
Délégation de Service Public du Réseau de Chauffage Urbain du Grand Dijon - Avenant 1 de transfert à la Société dédiée Dijon Energies
GD2012-06-21_078
Energie - Avenant de prolongation de la DSP de la Fontaine d'Ouche
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-06-21_079
Stade Gaston Gérard - convention de gestion entre le Grand Dijon et la Ville de Dijon
GD2012-06-21_080
Equipements culturels et sportifs - Fonds de concours - Attribution à la commune de Chevigny Saint Sauveur
GD2012-06-21_081
Septième Edition Vélotour - demande de subvention de l'association organisatrice DTC Sports
GD2012-06-21_082
Soutien aux clubs professionnels - Dijon Bourgogne Hand Ball - Subvention pour missions d'intérêt général
GD2012-06-21_083
Piscine Olympique - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2011
GD2012-06-21_084
Zénith - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2011

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon