Contrat d'affermage Ahuy / Daix / Hauteville-lès-Dijon / Fontaine-lès-Dijon / Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Contrat d'affermage Magny-sur-Tille / Bretenière - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Contrat de concession Dijon / Plombières-lès-Dijon / Corcelles-les-Monts - Fonds spécial travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Contrat d'affermage Marsannay-la-Côte / Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Contrat d'affermage Ahuy / Chenôve / Hauteville-lès-Dijon / Ouges - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Contrat d'affermage Longvic - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Contrat d'affermage Daix / Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Contrat d'affermage Magny-sur-Tille / Bretenière - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Contrat de concession « eau potable » de Dijon / Plombières-lès-Dijon / Corcelles-les-Monts / Flavignerot - Avenant n°12 pour l'exploitation et la maintenance du système « Eau verte » installé le long des voies du tramway de l'agglomération dijonnaise

Eau potable : Protection de la nappe Sud - Animation et financement de l'Inter CLE Vouge / Ouche - année 2013 avec les collectivités concernées

Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) - Avis du Conseil de communauté

Atmosf'Air - Convention tri-annuelle