Tramway - Marché de déplacement des réseaux Lot 1: déplacement des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales - Avenue de l'Université à Quetigny - Approbation de l'avenant

Tramway - Marché de déplacement des réseaux Lot 7 : déplacement des réseaux de fibres optiques, d'éclairage public et de télécommunications - Approbation de l'avenant

Tramway - Marché de déplacement des réseaux Lot 8 : mise en oeuvre de canalisations pré isolées destinées à valoriser l'énergie produite par l'UIOM - Approbation de l'avenant

Tramway - Dissimulation et enfouissement des réseaux aériens numéricable - Convention relative à l'indemnisation des travaux

Tramway - Convention d'occupation d'un immeuble non bâti dépendant du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels avec la SNCF

Tramway - Centre de maintenance et d'exploitation des tramways et bus de l'agglomération dijonnaise - Acquisition de deux parcelles de terrain

Tramway - Dijon - Indemnisation pour dépréciation de la valeur de lots privatifs liée à l'acquisition parties communes à usage d'emplacement de parking dépendant des copropriétés Martine, Le Provence, Le Châteaubriand

Tramway - Dijon - Boulevard Henri Camp - Acquisition de parcelles de terrain

Tramway - Dijon - Propriété 23 avenue de Langres - Indemnité de dépréciation du bâti

Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional de Bourgogne

Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional de Franche Comté

Demande du ministère de l'écologie - Eco redevance poids lourds - Avis de la collectivité

Réseau DIVIA - Convention constitutive de groupement de commandes concernant des travaux d'aménagements pour les bus - Constitution d'un groupement de commandes avec la ville de Fontaine lès Dijon

Réseau DIVIA - Convention constitutive de groupement de commandes concernant des travaux d'aménagements pour les bus - Constitution d'un groupement de commandes avec la ville de Talant

Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve

Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny Saint Sauveur

Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic

Accord cadre relatif à l'acquisition, la livraison de bus urbains standard et articulés d'occasion et à leur adaptation au réseau Divia - Attribution d'un marché

Acquisition complémentaire de matériel roulant de transports urbains - Lancement d'un marché

Fédération Nationale des Usagers des Transports de  Bourgogne (FNAUT) - Attribution de subvention

Délégation de service des transports urbains - Approbation de l'avenant n°1

Rapport d'activités 2009 du service Transports urbains

Rapport d'activités 2009 du service Fourrière Automobile

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage " Réseaux" dans le cadre de la création des deux premières lignes de tramway - Marché complémentaire au marché 09-27

Amorce - Extension de l'adhésion à l'association dans le cadre de la réalisation d'un réseau de chaleur et la prise de compétence énergie

Maison de l'Environnement et de l'Architecture - Participation 2010 à la régie

Atmosf'Air- Convention tri annuelle

Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Réalisation du "Pôle sportif Europa" à Chenôve - Annulation de la demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP)

ASPTT Dijon - Convention d'occupation du Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire

Cinquième Edition VELOTOUR - Demande de subvention de l'association organisatrice DTC Sports

ZENITH - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2009

Environnement - Mandant de maîtrIse d'ouvrage publique à conclure avec l'Etablissement Public d'Insertion de la Défense