Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil de communauté du Jeudi 25 Juin 2009

5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-06-25_55
Liaison-Nord de l'Agglomération dijonnaise - conception intégrée des opérations routières en milieu urbain - requalification des RD 971 et RD 905
GD2009-06-25_56
Transports scolaires - Convention de gestion entre le Conseil Général de Côte d'Or, le Grand Dijon et Kéolis Dijon
GD2009-06-25_57
Gare du transport public - convention relative à l'exploitation et à la gestion du pôle d'échange multimodal gare de Dijon Ville - Avenant n° 2
GD2009-06-25_58
Intermodalité - Titre connivence - Avenant à la convention avec le Conseil Général de Côte d'Or
GD2009-06-25_59
Enquête ménages déplacements - Lancement d'un marché
GD2009-06-25_60
Dijon - 32 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
GD2009-06-25_61
Dijon - 26 avenue du Drapeau - Acquisition de l'immeuble
GD2009-06-25_62
Dijon - 26 avenue du Drapeau - Salon de coiffure - Indemnités d'éviction commerciale
GD2009-06-25_63
Dijon - 12 avenue de Langres - Acquisition d'un garage et résiliation du bail commercial
GD2009-06-25_64
Requalification de la RD 996 en boulevard urbain et création de bandes cyclables - convention avec la commune de Longvic
GD2009-06-25_65
Fonds de concours - Attribution Commune de Longvic - Création de nouveaux arrêts de bus ''Jean BOUHEY'' (liane 6)
GD2009-06-25_66
Transports - Rapport du délégataire
GD2009-06-25_67
Fourrière automobile - Renouvellement de la délégation de service public - Choix du mode de gestion
GD2009-06-25_68
Fourrière automobile - Rapport du délégataire
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2009-06-25_69
Locaux sociaux UIOM - Avenant n°1 au marché 08-45 attribué à la société DEL TOSO
GD2009-06-25_70
Locaux sociaux UIOM - Avenant n° 1 au marché 08-46 attribué à la société NOVENDI
GD2009-06-25_71
Cession de barreaux des grilles des fours de l'UIOM
GD2009-06-25_72
Participation pour 2009 à la régie de la Maison de l'environnement Latitude 21
GD2009-06-25_73
Atmosf'air - Subvention pour l'année 2009
GD2009-06-25_74
Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
8. CULTURE ET SPORTS
GD2009-06-25_75
SAOS JDA Dijon Bourgogne - Mission d'intérêt général - Acomptes sur la saison 2009-2010
GD2009-06-25_76
Chenôve - "Pôle sportif Europa" - Acquisition d'une parcelle de terrain
GD2009-06-25_77
Piscine Olympique - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation.
GD2009-06-25_78
Championnat de France de Canoë Kayak - Demande de subvention.
GD2009-06-25_79
ZENITH - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2008
QUESTIONS DIVERSES
GD2009-06-25_80
Accident Fête du Vélo 2007 - Convention de transaction amiable

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon