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Conseil de communauté du Jeudi 26 Juin 2008

3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Demande de subvention CheMatech - Soutien à l'organisation d'un colloque
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Boutique de Gestion de Côte d'Or - Demande de subvention au titre de l'accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises
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Espaces Publics Numériques (EPN) - Demande de subvention de la commune de Magny sur Tille
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Espaces Publics Numériques (EPN) - Demande de subvention de la commune de Perrigny les Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Semaine de mobilité 2008 - Tarification spécifique
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Acquisition complémentaire de matériels roulants de transports urbains - Mise en appel d'offres
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Création d'une commission extra-communautaire des mobilités douces et alternatives
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Subvention à l'association la Bécane à Jules, pour l'achat de matériel permettant le marquage des vélos
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Fonds de concours - Attribution Commune de Fénay - Travaux
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Délégation du service de transport public - Rapport du délégataire 2007
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Délégation de service public fourrière automobile - Rapport du délégataire 2007
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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UIOM - Conception, réalisation, montage de convoyeurs pour cendres volantes vers un silo de stockage - Lancement d'une consultation par marché négocié de travaux
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UIOM - Création de nouveaux locaux - Lancement d'une consultation par marché négocié de travaux
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Lancement d'un appel d'offres pour le chargement du verre d'emballage d'origine ménagère stocké sur le site de l'UIOM avec une option pour le transport du verre auprès du verrier
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UIOM - Unité DASRI - Marché complémentaire
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Maison de l'Environnement - Avenant au Lot 6 - Menuiseries extérieures
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Convention d'accès aux déchetteries du SMICTOM de la Plaine Dijonnaise - Avenant
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Régularisation de la participation financière des collectivités clientes 2007
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Déchetteries de Quetigny - Dijon - Chenôve - Marsannay-la-Côte - Longvic - Adaptation des règlements intérieurs
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ACERIB - Agence de Communication et d'Echanges sur les Risques Industriels en Bourgogne - Demande de subvention
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Atmosf'air - Subvention 2008
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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - 2007
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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Dispositif carteculture étudiant 2008-2009
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Mission Culture Scientifique (MCS) de l'Université - Programme d'actions 2008 - Demande de subvention
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Institut de Recherche sur l'Education (IREDU) - Organisation du colloque sur le thème de l'Enseignement supérieur et les marchés du travail les 19 et 20 juin 2008 à Dijon - Demande de subvention
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Université de Bourgogne - 4ème conférence européenne de Biologie du Comportement (ECBB) du 18 au 20 juillet 2008 - Demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
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Pôle Sportif Europa - Intérêt communautaire
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Réalisation d'un "Pôle Sportif Europa" Chenôve - Demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP)
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DFCO - Complément de subvention pour mise en place de nouvelles missions d'intérêt général
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JDA - Demande d'acompte au titre de la saison 2008-2009
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ZENITH - Rapport d'activité du délégataire - 2007
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Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la société anonyme JDA Dijon Bourgogne - Communication au Conseil communautaire

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