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Conseil de communauté du Jeudi 27 Juin 2013

3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Welience Santé - Projet "Timbiokem" - Demande de subvention 2013
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Welience Agro-Environnement - Projet "Génobiôme" - Subvention à uB-Filiale
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Pôle de compétitivité VITAGORA - 15ème appel à projets - Projets FUI "mVOLIO" et "Neuro-DSP" - Demande de subvention
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Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement
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Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Campus Durable et Citoyen - Demande de subvention 2013
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Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
GD2013-06-27_061
Mission Culture Scientifique (MCS) de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2013 - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Commission intercommunale d'accessibilité - rapport annuel au Préfet
GD2013-06-27_063
Poursuite des mesures en faveur de l'amélioration de l'efficacité du réseau de transport collectif de l'agglomération dijonnaise - Autorisation au Président à solliciter toutes subventions
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Convention entre le Grand Dijon et la Fédération « Shop in Dijon » dans le cadre du FISAC Tranche 2 - Demande de subvention
GD2013-06-27_065
FISAC Tranche 2 - Convention relative aux modalités de vente de titres « commerce » dans la cadre de l'opération « j'ai le ticket avec mon commerçant »
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Délégation de service public de transport - avenant n° 5
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Rapport annuel d'activité 2012 du service Fourrière
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Rapport annuel d'activité 2012 du contrat de partenariat bus hybrides
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Rapport annuel d'activité 2012 du contrat de partenariat Energie
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Rapport annuel d'activité 2012 du service de transports urbains
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Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de LONGVIC
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Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de TALANT
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Etudes des Aires d'Alimentation du Captage de Couternon (bassin de la Tille) et des Sources du Suzon et de Morcueil (bassin de l'Ouche) - Initiation des procédures
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Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
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CENTRE DE TRI : Cession d'équipements
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PCET : Accompagnement des communes dans le cadre du dispositif Illicommunes - Demandes de subventions
8. CULTURE ET SPORTS
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Alliance Dijon Natation - Championnat de France Elite - Demande de subvention
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Ligue de Bourgogne d'Athlétisme - Championnats de France Cadets-Juniors - Demande de subvention
GD2013-06-27_080
Cercle Dijon Bourgogne - Coupe de France - Demande de subvention
GD2013-06-27_081
Piscine Olympique - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2012
GD2013-06-27_082
ZENITH - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2012
QUESTIONS DIVERSES
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Déclaration d'intention : pôle métropolitain GRAND DIJON - GRAND BESANCON
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Cité internationale de la gastronomie : engagement de la phase opérationnelle

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