Convention de délégation de service public - Avenant n° 13

Semaine de mobilité 2007 - Tarification spécifique

DiviAccès - Modification du règlement

Fonds de concours - Attribution Commune de Fontaine lès Dijon - Travaux

Fonds de concours - Attribution Ville de Dijon - Travaux

Versement d'un fond de concours à la Ville de Dijon - Création de divers itinéraires cyclables et amélioration des conditions de sécurité des piétons.

Fourrière automobile - Délégation de service public - Rapport du délégataire 2006

Délégation du service de transport public - Rapport du délégataire 2006

Déchetteries - Marchés de gestion des déchetteries - Mise en appel d'offres - Approbation du DCE

GNV - Travaux dans les ateliers mis à la disposition de la Franco-Suisse - Approbation du dossier de consultation des entreprises

Collecte et Traitement - Régularisation de la participation financière des collectivités clientes - Exercice 2006

Construction d'un centre de tri - Marché complémentaire au marché 06-26 (lot Electricité)

Programme d'équipement en récupérateurs d'eau de pluie - Convention à passer avec les associations et les particuliers

Programme d'équipement en récupérateurs d'eau de pluie - Montant de la caution

Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Dispositif Carteculture étudiants 2007/2008

Accueil des élèves polonais au lycée européen Charles de Gaulle - Nouvelle convention quadripartite

Golf public de Quetigny - Demande de subvention

Zénith - Présentation du rapport annuel de délégataire 2006

Piscine olympique - Approbation du coût prévisionnel définitif des travaux

Association D.T.C. Sport - Manifestation Velo tour 2007 - demande de subvention