Démarches en ligne
Mes démarches
Mon foyer
Mon profil
Démarches en ligne
Mes démarches
Mon foyer
Mon profil
Connexion
Retourner à la recherche d'assemblée
Conseil de communauté du Mercredi 19 Décembre 2007
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-12-19_055
Collecte - Redevance spéciale "gros producteurs" - Actualisation des tarifs pour l'année 2008
GD2007-12-19_056
Fixation des taux de TEOM dans le Grand Dijon pour 2008
GD2007-12-19_057
Modification des statuts de la Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie.
GD2007-12-19_058
Participation pour 2008 à la Régie de la Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie.
GD2007-12-19_059
Convention de gestion et d'entretien des Sentiers du Grand Dijon
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2007-12-19_060
Université de Bourgogne - Soutien financier - Lancement du Master "Management et formation dans les établissements de santé"
8. CULTURE ET SPORTS
GD2007-12-19_061
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2008
GD2007-12-19_062
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2008
GD2007-12-19_063
Stade d'athlétisme Colette BESSON - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2008
GD2007-12-19_064
Soutien aux clubs professionnels la JDA Dijon Bourgogne et le Dijon Football Côte d'Or pour la saison 2007/2008 - Subventions pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services
GD2007-12-19_065
Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes membres
GD2007-12-19_066
Rénovation du Musée des Beaux Arts - Participation financière du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_067
Octroi d'une subvention à la Mutuelle nationale territoriale pour l'année 2008
GD2007-12-19_068
Octroi d'une subvention à la Mutuelle des agents communaux et assimilés de l'agglomération dijonnaise pour l'année 2008
GD2007-12-19_069
Suppression et création de postes
GD2007-12-19_070
Mise en place de ratios promus sur promouvables pour l'avancement de grade
GD2007-12-19_071
Modalités d'adhésion au service de Prévention du CDGFPT 21
GD2007-12-19_072
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la Communauté de l'agglomération dijonnaise auprès du SDIS 21
GD2007-12-19_073
Modification des conditions d'attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
QUESTIONS DIVERSES
GD2007-12-19_074
Radio Cultures Dijon - Demande de subvention
Thème
Effacer ()
(Comptes-rendus - archives) (1)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (27)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (14)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (10)
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (5)
8. CULTURE ET SPORTS (6)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (1)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (10)
QUESTIONS DIVERSES (1)
Précédent
Toute la
Métropole
dans votre
Poche !
Télécharger
l'application
OnDijon