Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil de communauté du Mercredi 19 Décembre 2007

ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-12-19_055
Collecte - Redevance spéciale "gros producteurs" - Actualisation des tarifs pour l'année 2008
GD2007-12-19_056
Fixation des taux de TEOM dans le Grand Dijon pour 2008
GD2007-12-19_057
Modification des statuts de la Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie.
GD2007-12-19_058
Participation pour 2008 à la Régie de la Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie.
GD2007-12-19_059
Convention de gestion et d'entretien des Sentiers du Grand Dijon
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2007-12-19_060
Université de Bourgogne - Soutien financier - Lancement du Master "Management et formation dans les établissements de santé"
8. CULTURE ET SPORTS
GD2007-12-19_061
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2008
GD2007-12-19_062
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2008
GD2007-12-19_063
Stade d'athlétisme Colette BESSON - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2008
GD2007-12-19_064
Soutien aux clubs professionnels la JDA Dijon Bourgogne et le Dijon Football Côte d'Or pour la saison 2007/2008 - Subventions pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services
GD2007-12-19_065
Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes membres
GD2007-12-19_066
Rénovation du Musée des Beaux Arts - Participation financière du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_067
Octroi d'une subvention à la Mutuelle nationale territoriale pour l'année 2008
GD2007-12-19_068
Octroi d'une subvention à la Mutuelle des agents communaux et assimilés de l'agglomération dijonnaise pour l'année 2008
GD2007-12-19_069
Suppression et création de postes
GD2007-12-19_070
Mise en place de ratios promus sur promouvables pour l'avancement de grade
GD2007-12-19_071
Modalités d'adhésion au service de Prévention du CDGFPT 21
GD2007-12-19_072
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la Communauté de l'agglomération dijonnaise auprès du SDIS 21
GD2007-12-19_073
Modification des conditions d'attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
QUESTIONS DIVERSES
GD2007-12-19_074
Radio Cultures Dijon - Demande de subvention

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon