Retourner à la recherche d'assembléeConseil de communauté du jeudi 09 avril 2015
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2015-04-09_033
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
GD2015-04-09_033A
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
GD2015-04-09_034
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Campus Durable et Citoyen - Demande de subvention pour le programme de travail 2015
GD2015-04-09_034A
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Campus Durable et Citoyen - Demande de subvention pour le programme de travail 2015
GD2015-04-09_035
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Traditions du Vin" - Demande de subvention pour le programme des actions 2015
GD2015-04-09_035A
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Traditions du Vin" - Demande de subvention pour le programme des actions 2015
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-04-09_036
Convention de transfert de gestion du stationnement de voirie entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon
GD2015-04-09_036A
ANNEXES - Convention de transfert de gestion du stationnement de voirie entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon
GD2015-04-09_037
Tarification multimodale DIVIA-TER spécifique entre Ouges et la Gare de Dijon Ville - Conventionnement avec le Conseil Régional de Bourgogne
GD2015-04-09_037A
ANNEXES - Tarification multimodale DIVIA-TER spécifique entre Ouges et la Gare de Dijon Ville - Conventionnement avec le Conseil Régional de Bourgogne
GD2015-04-09_038
Enquêtes Déplacements préalables aux projets d'investissements du Grand Dijon
GD2015-04-09_038A
ANNEXES - Enquêtes Déplacements préalables aux projets d'investissements du Grand Dijon
GD2015-04-09_039
Commission Intercommunale d'Accessibilité - Rapport annuel au Préfet
GD2015-04-09_039A
ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité - Rapport annuel au Préfet
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_041A
ANNEXES - Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec OCAD3E
GD2015-04-09_042A
ANNEXES - Plans de Gestion des Risques Inondation 2016-2021 (P.G.R.I.)
GD2015-04-09_043
Plans de Prévention des Risques Naturels prévisibles de mouvements de terrain et d'inondation de la commune de Dijon (P.P.R.N. multirisques)
GD2015-04-09_043A
ANNEXES - Plans de Prévention des Risques Naturels prévisibles de mouvements de terrain et d'inondation de la commune de Dijon (P.P.R.N. multirisques)
GD2015-04-09_044
Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021 (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée et son Programme de mesures
GD2015-04-09_044A
ANNEXES - Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021 (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée et son Programme de mesures
8. CULTURE ET SPORTS
GD2015-04-09_045
Piscine olympique et salle d'escalade Cime Altitude 245 - Contrat de délégation de service public - Avenant n°1
GD2015-04-09_045A
ANNEXES - Piscine olympique et salle d'escalade Cime Altitude 245 - Contrat de délégation de service public - Avenant n°1
GD2015-04-09_046
Association « Vélotour » - Organisation du Dijon Vélotour 2015 - Demande de subvention
GD2015-04-09_046A
ANNEXES - Association « Vélotour » - Organisation du Dijon Vélotour 2015 - Demande de subvention
