ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 3 logements PLS, rue des Mûriers à Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : acquisition-amélioration de 2 logements (1 PLUS, 1 PLS), "Le Clos Malard" 16 rue du Petit Bernard à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration d'un logement PLS, "Clos Malard" 16 rue du Petit Bernard à Dijon

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration d'un logement PLS, "Clos Malard" 16 rue du Petit Bernard à Dijon

Habitat à loyer modéré - VILLEO - Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration de 6 logements (PLS), 38 rue Colson à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - acquisition-amélioration de 6 logements (PLS), 38 rue Colson à Dijon

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - acquisition-amélioration de 6 logements (PLS), 38 rue Colson à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Construction de 7 logements PLS, éco-quartier Heudelet (lot 9) à Dijon

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Construction de 7 logements PLS, éco-quartier Heudelet (lot 9) à Dijon

Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 - Lancement d'une consultation pour le choix d'un Bureau d'Etude

ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 - Lancement d'une consultation pour le choix d'un Bureau d'Etude

Dijon Développement - Demande de subvention 2015

ANNEXES - Dijon Développement - Demande de subvention 2015

Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP / BVV) - Convention statutaire

ANNEXES - Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP / BVV) - Convention statutaire

Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Avenant n°3 à la convention d'aménagement

ANNEXES - Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Avenant n°3 à la convention d'aménagement

Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Avenant n°3 à la convention d'aménagement

ANNEXES - Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Avenant n°3 à la convention d'aménagement

Semaad - Parc d'activité Mazen Sully à Dijon - Cession du lot n°9

ANNEXES - Semaad - Parc d'activité Mazen Sully à Dijon - Cession du lot n°9

Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne - Création d'un échangeur d'accès à l'Ecoparc depuis la liaison Dijon-Arc-sur-Tille - Convention relative à son financement entre le Département de la Côte d'Or, la Communauté urbaine du Grand Dijon et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne - Création d'un échangeur d'accès à l'Ecoparc depuis la liaison Dijon-Arc-sur-Tille - Convention relative à son financement entre le Département de la Côte d'Or, la Communauté urbaine du Grand Dijon et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne - Création d'un échangeur d'accès à l'Ecoparc depuis la liaison Dijon-Arc-sur-Tille - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien entre le Grand Dijon et le Conseil général de la Côte d'Or

ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne - Création d'un échangeur d'accès à l'Ecoparc depuis la liaison Dijon-Arc-sur-Tille - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien entre le Grand Dijon et le Conseil général de la Côte d'Or

Animation Pôle de compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2015

ANNEXES - Animation Pôle de compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2015

Pôle de compétitivité - 18ème appel à projets - Projets FUI "Iris+", "Panama", "Phosa" et "Damav" - Demande de subvention

ANNEXES - Pôle de compétitivité - 18ème appel à projets - Projets FUI "Iris+", "Panama", "Phosa" et "Damav" - Demande de subvention

Travaux de voirie - Demande de subvention au Conseil Général de la Côte d'Or - 1ère tranche

Participation pour 2015 à la régie de Latitude 21 - Maison de l'Environnement de l'Architecture du Paysage et du Cadre de Vie

Contrats de Concession Eau potable et Assainissement – Fonds spécial travaux - programme prévisionnel 2015

ANNEXES - Contrats de Concession Eau potable et Assainissement - Fonds spécial travaux - programme prévisionnel 2015

Avenants aux contrats de délégation de service public de production et de distribution d'eau potable du Grand Dijon

ANNEXES - Avenants aux contrats de délégation de service public de production et de distribution d'eau potable du Grand Dijon

Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec Emmaüs

ANNEXES - Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec Emmaüs

SODIEN - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve - Réalisation de nouveaux travaux par le délégataire - Modification des dispositions financières en conséquence des nouveaux travaux - Adaptation de la formule d’indexation des tarifs

ANNEXES - SODIEN - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve - Réalisation de nouveaux travaux par le délégataire - Modification des dispositions financières en conséquence des nouveaux travaux - Adaptation de la formule d’indexation des tarifs

DIJON ENERGIE - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté d’agglomération Dijonnaise - Actualisation du prix unitaire de la chaleur produite à partir du gaz naturel - Modification des modalités de facturation de la redevance d’occupation domaniale

ANNEXES - DIJON ENERGIE - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté d’agglomération Dijonnaise - Actualisation du prix unitaire de la chaleur produite à partir du gaz naturel - Modification des modalités de facturation de la redevance d’occupation domaniale

DALKIA - Avenant n° 8 à la convention de délégation de service public de production et de distribution de chaleur de Quetigny - Révision des tarifs et de leur indexation

ANNEXES- DALKIA - Avenant n° 8 à la convention de délégation de service public de production et de distribution de chaleur de Quetigny - Révision des tarifs et de leur indexation

Convention de mise à disposition du stade Gaston Gérard au profit de la SASP Dijon Football Côte d'Or

ANNEXES - Convention de mise à disposition du stade Gaston Gérard au profit de la SASP Dijon Football Côte d'Or

Equipements sportifs - Fonds de concours - Attributions aux communes de Fontaine-lès-Dijon, Saint-Apollinaire et Neuilly-lès-Dijon

ANNEXES - Equipements sportifs - Fonds de concours - Attributions aux communes de Fontaine-lès-Dijon, Saint-Apollinaire et Neuilly-lès-Dijon

Equipements culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes de Crimolois et Ahuy

ANNEXES - Equipements culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes de Crimolois et Ahuy