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Conseil de communauté du jeudi 16 février 2012
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-02-16_055
Tarif 2012 collectivité cliente Communauté de communes Val de Norges
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-02-16_056
Recrutement de deux agents occasionnels dans le cadre de la mission Tram
GD2012-02-16_057
Convention de création et de gestion d'un outil informatique d'expertise et d'analyse de la fiscalité des ménages et des professionnels (observatoire fiscal)
GD2012-02-16_058
Demande d'adhésion de la commune de Corcelles-les-Monts au 1er janvier 2013
Thème
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(Comptes-rendus - archives) (1)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (3)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (14)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (16)
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (5)
EAU ET ASSAINISSEMENT (19)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (1)
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