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Conseil de communauté du jeudi 17 décembre 2015

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_037A
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subvention au titre de la programmation 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_038
Convention d'administration générale entre la Communauté Urbaine Grand Dijon et le Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic
GD2015-12-17_038A
ANNEXES - Convention d'administration générale entre la Communauté Urbaine Grand Dijon et le Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic
GD2015-12-17_039
Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Compte de préliquidation au 30 juin 2015
GD2015-12-17_039A
ANNEXES - Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Compte de préliquidation au 30 juin 2015
GD2015-12-17_040
Société nationale des Meilleurs Ouvriers de France - Organisation des évaluations nationales du concours "Un des Meilleurs Apprentis de France" - Demande de subvention 2015
GD2015-12-17_040A
ANNEXES - Société nationale des Meilleurs Ouvriers de France - Organisation des évaluations nationales du concours "Un des Meilleurs Apprentis de France" - Demande de subvention 2015
GD2015-12-17_041
Association Initiative Côte d'Or - Demande de subvention 2015
GD2015-12-17_041A
ANNEXES - Association Initiative Côte d'Or - Demande de subvention 2015
GD2015-12-17_042
SATT Grand Est - Welience Agroalimentaire - Projet NLO - Demande de subvention
GD2015-12-17_042A
ANNEXES - SATT Grand Est - Welience Agroalimentaire - Projet NLO - Demande de subvention
GD2015-12-17_043
Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2016
GD2015-12-17_043A
ANNEXES - Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2015-12-17_044
Dispositif CarteCulture 2013-2016 - Convention avec l'association Génération Campus
GD2015-12-17_044A
ANNEXES - Dispositif CarteCulture 2013-2016 - Convention avec l'association Génération Campus
GD2015-12-17_045
Convention UniverCités - Communauté d'Universités et d'Etablissements Université Bourgogne Franche-Comté (COMUE UBFC)
GD2015-12-17_045A
ANNEXES - Convention UniverCités - Communauté d'Universités et d'Etablissements Université Bourgogne Franche-Comté (COMUE UBFC)
GD2015-12-17_046
Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne - Convention de partenariat conclue entre l'ESC Dijon Bourgogne et la Communauté de l'agglomération dijonnaise le 27 septembre 2012 - Prorogation - Avenant n°1
GD2015-12-17_046A
ANNEXES - Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne - Convention de partenariat conclue entre l'ESC Dijon Bourgogne et la Communauté de l'agglomération dijonnaise le 27 septembre 2012 - Prorogation - Avenant n°1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-12-17_047
Communauté Urbaine - Transfert des compétences création, aménagement et entretien de la voirie et parcs et aires de stationnement - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine Grand Dijon et plusieurs communes membres
GD2015-12-17_047A
ANNEXES - Communauté Urbaine - Transfert des compétences création, aménagement et entretien de la voirie et parcs et aires de stationnement - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine Grand Dijon et plusieurs communes membres
GD2015-12-17_048
Délégation de service public du réseau de transport urbain - Avenant N°7
GD2015-12-17_048A
ANNEXES - Délégation de service public du réseau de transport urbain - Avenant N°7
GD2015-12-17_049
Dénomination de voies : éco pôle Valmy et marché de l'agro
GD2015-12-17_049A
ANNEXES - Dénomination de voies : éco pôle Valmy et marché de l'agro
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-12-17_050
Appel à projet - Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie - Villes respirables en 5 ans : Demande de subventions
GD2015-12-17_051
Présentation des comptes-rendus annuels 2014 des trois Délégations de Services Publics de réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon
GD2015-12-17_052
Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté Urbaine - Extension du périmètre et des réseaux, importation de chaleur cogénérée, incidences tarifaires
GD2015-12-17_052A
ANNEXES - Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté Urbaine - Extension du périmètre et des réseaux, importation de chaleur cogénérée, incidences tarifaires
INFORMATIONS ET AVIS
GD2015-12-17_053
Projet de Schéma Départemental de coopération intercommunale de Côte d'Or - Avis du Conseil de Communauté
GD2015-12-17_053A
ANNEXES - Projet de Schéma Départemental de coopération intercommunale de Côte d'Or - Avis du Conseil de Communauté

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