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Conseil de communauté du jeudi 20 décembre 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_55
Avenant n°8 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de l'Est dijonnais
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-12-20_56
Présentation des comptes-rendus annuels 2011 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-12-20_57
Soutien aux clubs professionnels - JDA Dijon Bourgogne - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais pour la saison 2012-2013 - Subvention pour missions d'intérêt général
GD2012-12-20_58
Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes
GD2012-12-20_59
Charles ROZOY - proposition de contrat de partenariat au titre de l'année 2013
GD2012-12-20_60
Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location des lignes d'eau de la piscine olympique du Grand Dijon - Convention du 27 juin 2011 - Avenant n°1
GD2012-12-20_61
Piscine Olympique - participation pour l'acquisition du système de chronométrage du bassin de 50 mètres par le Comité départemental de natation
GD2012-12-20_62
Protocole d'accord transactionnel avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Dijon Football Côte d'Or
Thème
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(Comptes-rendus - archives) (1)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (21)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (15)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (5)
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (9)
8. CULTURE ET SPORTS (6)
EAU ET ASSAINISSEMENT (5)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (1)
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