Licence d'exploitation de la marque "DIVIA"

ANNEXES - Licence d'exploitation de la marque "DIVIA"

Délégation de Service Public de transport - Avenant n° 8

Approbation du schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains - agenda d'accessibilité programmée

ANNEXES - Approbation du schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains - agenda d'accessibilité programmée

Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Extension de la convention d'appui financier

ANNEXES - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Extension de la convention d'appui financier

Présentation des comptes-rendus annuels 2015 des trois délégations de services publics du réseau de chaleur

ANNEXES - Présentation des comptes-rendus annuels 2015 des trois délégations de services publics du réseau de chaleur

Prise de compétence GEMAPI

Avenant n°1 à la convention de Concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique sur le syndicat intercommunal d'électrification de Plombières-lès-Dijon (SIERT)

ANNEXES - Avenant n°1 à la convention de Concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique sur le syndicat intercommunal d'électrification de Plombières-lès-Dijon (SIERT)

Avenant n°2 au contrat de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique de la communauté urbaine du Grand Dijon substituée au Syndicat Intercommunal d'électrification et des réseaux téléphoniques de Plombières-lès-Dijon (SIERT)

ANNEXES - Avenant n°2 au contrat de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique de la communauté urbaine du Grand Dijon substituée au Syndicat Intercommunal d'électrification et des réseaux téléphoniques de Plombières-lès-Dijon (SIERT)

Avenants de transfert au Grand Dijon des marchés de maîtrise d'oeuvre et des marchés de travaux du SIERT

ANNEXES - Avenants de transfert au Grand Dijon des marchés de maîtrise d'oeuvre et des marchés de travaux du SIERT

Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'eau potable Dijon, Corcelles-les-monts, Plombières-les-Dijon et Flavignerot portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021

ANNEXES - Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'eau potable Dijon, Corcelles-les-monts, Plombières-les-Dijon et Flavignerot portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021

Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'assainissement Dijon, Corcelles-les-monts et Plombières-les-Dijon portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021

ANNEXES - Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'assainissement Dijon, Corcelles-les-monts et Plombières-les-Dijon portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021

«Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21, la maison de l'architecture et de l'environnement du Grand Dijon » et attribution de la participation 2017

ANNEXES - «Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21, la maison de l'architecture et de l'environnement du Grand Dijon » et attribution de la participation 2017

Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2016-2017 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Dijon Hockey Club (DHC) - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services

ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2016-2017 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Dijon Hockey Club (DHC) - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services

Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2015

ANNEXES - Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2015