Zone Industrielle Dijon-Longvic - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la société "PROUDREED"

ANNEXES - Zone Industrielle Dijon-Longvic - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la société "PROUDREED"

Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Convention d'avance de trésorerie n°2

ANNEXES - Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Convention d'avance de trésorerie n°2

Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015

ANNEXES - Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015

Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015

ANNEXES - Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015

SATT Grand Est - Welience Agro-Environnement - Gestion des serres du Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Demande de subvention

ANNEXES - SATT Grand Est - Welience Agro-Environnement - Gestion des serres du Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Demande de subvention

Association Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement

ANNEXES - Association Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement

Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP / BVV) - Fonctionnement 2015 - 2016

ANNEXES - Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP / BVV) - Fonctionnement 2015 - 2016

Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Tradition du Vin" - Demande de subvention pour le programme des actions 2016

ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Tradition du Vin" - Demande de subvention pour le programme des actions 2016

Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions

ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions

Construction d'un parking de stationnement aérien « Monge » - Convention de mandat à passer entre la Communauté Urbaine du Grand Dijon et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Demande de subventions

ANNEXES - Construction d'un parking de stationnement aérien « Monge » - Convention de mandat à passer entre la Communauté Urbaine du Grand Dijon et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Demande de subventions

Parking silo monge - Constitution du jury

Cité internationale de la gastronomie et du vin - Convention de transfert des voies et espaces communs - Approbation

ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin - Convention de transfert des voies et espaces communs - Approbation

Communauté urbaine - Transfert de la compétence création, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès-verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et plusieurs communes membres

ANNEXES - Communauté urbaine - Transfert de la compétence création, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès-verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et plusieurs communes membres

Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet

ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet

Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Dispositif Illicommunes - Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale - Demande de subventions ADEME pour la réalisation d'audits énergétique

Avenant à la convention MOP entre le Grand Dijon et le SIERT de Plombières les Dijon pour les travaux exécutés sur 2016

ANNEXES - Avenant à la convention MOP entre le Grand Dijon et le SIERT de Plombières les Dijon pour les travaux exécutés sur 2016

Contrats de Concession Eau potable et Assainissement - Fonds spéciaux travaux - programme prévisionnel 2016

ANNEXES - Contrats de Concession Eau potable et Assainissement - Fonds spéciaux travaux - programme prévisionnel 2016