Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition VEFA de 11 logements (8 PLUS, 3 PLAi), 21-23 rue Jules Guesde à Longvic

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 63 logements (13 PLUS, 50 PLAi), "Le Volpiano" 16 rue des Ribottées à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 18 logements (13 PLUS, 5 PLAi), 1 rue de la Maladière à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 11 logements (8 PLUS, 3 PLAi), 35-37 rue Chabot-Charny à Dijon

Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Subvention de fonctionnement 2015

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Subvention de fonctionnement 2015

Habitat-Logement - PACT Bâtisseurs de solidarité pour l'habitat - Demande de subvention pour l'année 2015

Habitat-Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2015

ANNEXES - Habitat-Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2015

Habitat-Logement - Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte d'Or (UNPI 21) - Demande de subvention pour l'année 2015

Association pour l'inscription des Climats du vignoble de Bourgogne - Etude des flux, des conditions d'accès et des modes de déplacements sur l'ensemble des sites du périmètre des Climats du vignoble de Bourgogne, candidats à l'inscription sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention

ANNEXES - Association pour l'inscription des Climats du vignoble de Bourgogne - Etude des flux, des conditions d'accès et des modes de déplacements sur l'ensemble des sites du périmètre des Climats du vignoble de Bourgogne, candidats à l'inscription sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention

Oeno Music Festival 2015 - Demande de subvention

ANNEXES - Oeno Music Festival 2015 - Demande de subvention

AFSSI (Association française des Sociétés de Services et d'Innovation pour les sciences de la vie) - Congrès des entrepreneurs technologiques 2015

ANNEXES - AFSSI (Association française des Sociétés de Services et d'Innovation pour les sciences de la vie) - Congrès des entrepreneurs technologiques 2015

Semaine Fédérale Internationale de Cyclotourisme du 31 juillet au 7 août 2016 - Demande de subvention

ANNEXES - Semaine Fédérale Internationale de Cyclotourisme du 31 juillet au 7 août 2016 - Demande de subvention

Congrès national des Offices de Tourisme de France 2015 - Subvention à l'Office de Tourisme de Dijon

ANNEXES - Congrès national des Offices de Tourisme de France 2015 - Subvention à l'Office de Tourisme de Dijon

SPLAAD - Zone d'Activité Beauregard - Passation d'une convention d'avance de trésorerie

ANNEXES - SPLAAD - Zone d'Activité Beauregard - Passation d'une convention d'avance de trésorerie

Association Départementale du Tourisme Rural - Marché Bienvenue à la Ferme - Demande de Subvention

ANNEXES - Association Départementale du Tourisme Rural - Marché Bienvenue à la Ferme - Demande de Subvention

Les Jeunes Agriculteurs - La Ferme de JAnne - Demande de subvention

ANNEXES - Les Jeunes Agriculteurs - La Ferme de JAnne - Demande de subvention

Pôles de Compétitivité VITAGORA - 19ème appel à projets - Projet labellisé FUI « Natarome + » - Demande de subvention

ANNEXES - Pôles de Compétitivité VITAGORA - 19ème appel à projets - Projet labellisé FUI « Natarome + » - Demande de subvention

Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions

ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions

Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Polytechnicum Bourgogne Franche-Comté - Demande de subvention pour les projets transversaux 2015

ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Polytechnicum Bourgogne Franche-Comté - Demande de subvention pour les projets transversaux 2015

Choix du mode de gestion pour l'exploitation des services à la mobilité - Principe de délégation

ANNEXES - Choix du mode de gestion pour l'exploitation des services à la mobilité - Principe de délégation

Revalorisation des tarifs du réseau Divia

ANNEXES - Revalorisation des tarifs du réseau Divia

Rapport annuel d'activité 2014 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise

ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2014 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise

Revalorisation des tarifs du stationnement en ouvrage

ANNEXES - Revalorisation des tarifs du stationnement en ouvrage

Rapport annuel d'activité 2014 du contrat de partenariat Energie

ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2014 du contrat de partenariat Energie

Rapport annuel d'activité 2014 du contrat de partenariat bus hybrides

ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2014 du contrat de partenariat bus hybrides

Rapport annuel d'activité 2014 du délégataire de la fourrière automobile

ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2014 du délégataire de la fourrière automobile

Prescription de l'élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) du Grand Dijon

Territoire à énergie positive pour la croissance verte « Convention particulière d'appui financier »

ANNEXES - Territoire à énergie positive pour la croissance verte « Convention particulière d'appui financier »

Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon

ANNEXES - Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon

Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016

ANNEXES - Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016

Syndicat d'électrification SICECO

Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets