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Conseil de communauté du jeudi 26 juin 2014

5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_055
Rapport annuel d'activité 2013 du contrat de partenariat Energie
GD2014-06-26_056
Intermodalité des réseaux Divia et Transco - Convention de gestion des points d'arrêts entre le Conseil Général de Côte d'Or et le Grand Dijon
GD2014-06-26_057
Terminus de la liane 5 sur le campus de DIJON - Travaux d'aménagement - Convention entre la Ville et l'Université de Bourgogne
GD2014-06-26_058
FISAC Poursuite de l'opération « j'ai le ticket avec mon commerçant » Convention relative aux modalités de vente des titres
GD2014-06-26_059
FNAUT - Demande de subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-06-26_060
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2013
GD2014-06-26_061
Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité de vie du service public d'élimination des déchets
GD2014-06-26_062
Déchetterie - Construction d'une déchetterie - Déclaration d'intérêt général de l'opération projetée
GD2014-06-26_063
Prévention - Renouvellement de la convention ECOTLC
GD2014-06-26_064
Prévention - Demande du Lycée Olivier de Serre de Quétigny d'une subvention de 200 € pour la réalisation d'un film sur le gaspillage alimentaire
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-06-26_065
Piscine du Carrousel - Déclaration de l'intérêt communautaire du futur équipement aquatique qui sera situé sur le site de l'actuelle piscine du Carrousel - Déclaration de l'intérêt communautaire de l'actuelle piscine à compter de sa fermeture
GD2014-06-26_066
Piscine Olympique du Grand Dijon - Salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2013
GD2014-06-26_067
Stade Gaston Gérard - Tribune Est - Deconstruction - reconstruction - Désignation des membres du jury
GD2014-06-26_068
Salle de spectacles "Zénith du Grand Dijon" - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2013
GD2014-06-26_069
Salle de spectacles "Zénith du Grand Dijon" - Délégation de service public - Avenant n°1 à la convention d'affermage
GD2014-06-26_070
Association « Vélotour » - Organisation du Dijon Vélotour 2014 - Demande de subvention
GD2014-06-26_071
SAS Cercle Dijon Bourgogne - Subvention complémentaire pour les MIG pour la saison sportive 2013-2014 - Avenant n°1 à la convention du 28 janvier 2014

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