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Conseil de communauté du jeudi 30 juin 2016

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_034
Subvention 2016 à l'ADAVIP 21
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ANNEXES - Subvention 2016 à l'ADAVIP 21
GD2016-06-30_035
Subvention SDAT 2016-2018
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ANNEXES - Subvention SDAT 2016-2018
GD2016-06-30_036
Convention Grand Dijon/Mission Locale - subvention 2016
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ANNEXES - Convention Grand Dijon/Mission Locale - subvention 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-06-30_037
Technopôle Agro-Environnement de Bretenière « AGRONOV » - Acquisition du lot n°1 sur la SPLAAD
GD2016-06-30_037A
ANNEXES - Technopôle Agro-Environnement de Bretenière « AGRONOV » - Acquisition du lot n°1 sur la SPLAAD
GD2016-06-30_038
Technopôle Agro-Environnement de Bretenière « AGRONOV » - Désignation d'un représentant du Grand Dijon a l'Association Syndicale Libre
GD2016-06-30_039
Pôle Gérontologique Interrégional - Demande de subvention de fonctionnement 2016
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ANNEXES - Pôle Gérontologique Interrégional - Demande de subvention de fonctionnement 2016
GD2016-06-30_040
Pôle de Compétitivité Vitagora - 21ème appel à projet - Projet FUI "Storeconnect" - Demande de subvention
GD2016-06-30_040A
ANNEXES - Pôle de Compétitivité Vitagora - 21ème appel à projet - Projet FUI "Storeconnect" - Demande de subvention
GD2016-06-30_041
AFSSI - Congrès des entrepreneurs technologiques 2016
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ANNEXES - AFSSI - Congrès des entrepreneurs technologiques 2016
GD2016-06-30_042
"Association Côte d'Or Partenaires" - Cité 21 - 16ème Salon des Collectivités Territoriales de Côte d'Or - Demande de subvention
GD2016-06-30_043
BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2016
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ANNEXES - BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-06-30_044
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Campus Durable et Citoyen - Demande de subvention pour le programme de travail 2016
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ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Campus Durable et Citoyen - Demande de subvention pour le programme de travail 2016
GD2016-06-30_045
Dispositif général CarteCulture étudiant 2016-2019
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ANNEXES - Dispositif général CarteCulture étudiant 2016-2019
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Débat sur les orientations réglementaires du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
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ANNEXES - Débat sur les orientations réglementaires du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
GD2016-06-30_047
Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise
GD2016-06-30_047A
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise
GD2016-06-30_048
Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire de la fourrière automobile
GD2016-06-30_048A
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire de la fourrière automobile
GD2016-06-30_049
Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
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ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
GD2016-06-30_050
Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat "Tramway Energie Dijon"
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ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat "Tramway Energie Dijon"
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_051
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2015
GD2016-06-30_051A
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2015
GD2016-06-30_052
Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
GD2016-06-30_052A
ANNEXES - Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
GD2016-06-30_053
Arrêté des comptes du marché public COLLECTE ET TRI pour la période 2011 – 2015
GD2016-06-30_053A
ANNEXES - Arrêté des comptes du marché public COLLECTE ET TRI pour la période 2011 – 2015
GD2016-06-30_054
Gestion différenciée des espaces publics-Zéro pesticide en zone non agricole-Achat de matériels en remplacement de prestations de désherbage chimique-Demandes de subventions
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-06-30_055
Installations sportives de la Communauté Urbaine du Grand Dijon - Règlement intérieur
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ANNEXES - Installations sportives de la Communauté Urbaine du Grand Dijon - Règlement intérieur
GD2016-06-30_056
Piscine Olympique du Grand Dijon et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2016
GD2016-06-30_057
Piscine Olympique du Grand Dijon et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2015
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ANNEXES - Piscine Olympique du Grand Dijon et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2015

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