Marché de l'Agro - 5 rue de Skopje - Cession d'un tènement foncier à Dijon métropole

ANNEXES - Skopje- JCO 1967 - AK 342_CM

21-23 rue du Gaz - Acquisition sur l'EPFL

ANNEXES - GAZ_21-23 rue du Gaz-cessions_cad NB

Allée des Erables Planes - Copropriété "Les Chenerives" - Régularisation foncière

ANNEXES - Erables Planes_Chenerives_cad

Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2022

ANNEXES - VD - ANNEXE BILAN ACQUISITIONS CESSIONS

Convention de servitude de passage 13 rue du Bailly à Dijon

ANNEXES - Conv FREE de passage Dijon

Indemnisation de fournisseur dans le cadre d’exécution de marché public à bon de commande d’aménagement et d’entretien de voirie

ANNEXES - cONVENTION ROGER MARTIN

Contrat de ville - complément à la programmation 2023

ANNEXES - CPOM AFEV Avenant n3 2023

ANNEXES - Contrat de ville subventions 2023

Subvention de fonctionnement - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et l'association CREATIV'

ANNEXES - Convention CREATIV-VD 2023

Participation financière de la Ville de Dijon au dispositif de prévention spécialisée mis en œuvre par l'association Médiation Prévention Dijon Métropole

ANNEXES - CONVENTION PREVENTION SPECIALISEE 2023

Génération Dijon – Dispositifs d’inclusion dans les écoles - Conventions de coopération d’objectifs et de moyens avec des partenaires médico-sociaux

ANNEXES - ACODEGE Convention UE DRAPEAU

ANNEXES - ACODEGE Convention UEEA TREMOUILLE

ANNEXES - PEP Convention ULIS PEJS

ANNEXES - ACODEGE Convention UEMA DRAPEAU

ANNEXES - PEP Convention UEE VALENDONS

ANNEXES - PEP Convention ULIS CHEVREUL Elementaire

ANNEXES - PEP Convention ULIS CHEVREUL maternelle

Convention Territoriale Globale - Prorogation de l'engagement avant contractualisation

Tarifs - Activités aquatiques et compléments péri et extra-scolaires - Modification des règlements intérieurs

ANNEXES - RI Restaurants scolaires mai 23

ANNEXES - RI activites et prestations municipales

Petite enfance – Établissements d'accueil du jeune enfant – Rapports sur les concessions de Service Public Le Tempo et Junot Roosevelt

ANNEXES - LPCR RA Junot

ANNEXES - LPCR RA Roosevelt

ANNEXES - LE TEMPO RA

ANNEXES - LPCR RF Junot

ANNEXES - LPCR RF Roosevelt

ANNEXES - P&B RA Junot

ANNEXES - P&B RF Junot

ANNEXES - P&B RA Roosevelt

ANNEXES - P&B RF Roosevelt

Développement de la pratique du tennis à Dijon - Appel à projets - Lancement

ANNEXES - Appel a projet

ANNEXES - Plan

Demandes de subventions - Stade Bourillot, rénovation du terrain synthétique Valentin Laloux - Parc sportif de la Maladière, requalification du stade de la Maladière - Etrier de Bourgogne, rénovation de la toiture du manège et des menuiseries extérieures

Mondial de pétanque 2024 - Attribution de la subvention et modalités de financement

ANNEXES - CONV FINANCEMENT FFPJP

Aide au paiement des cotisations sportives - Évolution des modalités de prise en charge

Direction des Musées - Association Printemps Asiatique Paris - Adhésion de la Ville

Direction des Musées - Mise en place d'une tarification pour les expositions temporaires au Musée des Beaux-Arts

Conservatoire à Rayonnement Régional ‑ École élémentaire Voltaire de Dijon ‑ Convention à conclure entre la Ville et la Direction des service départementaux de l'éducation nationale de Côte d'Or

ANNEXES - CHAM Voltaire

Conservatoire à Rayonnement Régional - Convention à conclure entre la Ville et le collège Marcelle Pardé

ANNEXES - CHAMD College Parde

Carte culture étudiante - Reconduction de la participation de la Ville 2023/2024-2024/2025-2025/2026 – conventions à conclure entre la Ville et Dijon métropole