ANNEXES - Promesse de bail

ANNEXES - CADASTRE

Fontaine d’Ouche - Centre commercial - Modification du cahier des charges des ensembles immobiliers Bachelard et Kir - Acquisition d’un volume sur la SCI Immo Eiffel

Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Acquisition d'emprises foncières sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

ANNEXES - CADASTRE

Dénomination de voies - quartier Valmy et Centre-Ville

ANNEXES - Plan

Contrat de ville - Programmation 2023

ANNEXES - CONTRAT DE VILLE de Dijon Subv 2023

ANNEXES - Convention ACODEGE VD DM 2023

ANNEXES - Conv. COURSIVE BOUTARIC CV Ville 2023

ANNEXES - Conv. CREATIV Plateforme DM CV 2023

ANNEXES - Conv. financement AIME RAUDE

ANNEXES - Conv. financement Art danse 2023

ANNEXES - Conv. financement Cirqonflex CV 2023

ANNEXES - Conv. financement ZUTIQUE

ANNEXES - Convention MILO 2023

ANNEXES - Convention ODB Contrat de Ville 2023

Bataillon de la prévention sur les Quartiers de Reconquête Républicaine de la Métropole de Dijon (Le Mail à Chenôve, Les Grésilles à Dijon) - Avenant à la convention

ANNEXES - Convention bataillon prévention 2022

ANNEXES - Avenant convention bataillon prévention 2023

Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l’État et les cinq communes Politique de la Ville – Année 2023

ANNEXES - Convention coordination des PRE métropolitains

Génération Dijon - Une ambition éducative

ANNEXES - GenerationDijon

Rapport - Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2023 - Avis du Conseil Municipal

Fusion des périmètres scolaires des écoles maternelles Marmuzots et Victor Hugo

Partenariat entre la Ville et l’UNICEF – Attribution du titre « Ville amie des enfants » - Signature d’une convention de partenariat pour la période 2020-2026

ANNEXES - convention UNICEF Ville amie des enfants

ANNEXES - Plan actions UNICEF

Petite enfance – Concession de service public du multi-accueil Le Tempo - Décision de principe - Lancement de la procédure de concession de service public

Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale - Convention avec le Département de la Côte d'Or

ANNEXES - convention du conseil départemental

Jeux Olympiques et Paralympiques - Paris 2024 - Passage de la flamme Olympique à Dijon - Convention pour désigner la Ville de Dijon "ville étape".

ANNEXES - CONVNTION JO RELAIS FLAMME

Aide au paiement des cotisations sportives - Attribution des subventions 2023

ANNEXES - ANNEXE APCS MARS 23

Année 2023 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - TEAM SPORT DIJON

ANNEXES - ANNEXE TEAM SPORT DIJON VF

Centre de formation de football - Association Dijon Football Côte d'Or - Subvention d'investissement.

ANNEXES - CONVENTION_ASSODFCO_SUBVINVEST

Festival international « Les écrans de l’aventure » - Edition 2023 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace

ANNEXES - Convention Ecrans de l'Aventure 2023

Orchestre Dijon Bourgogne – Convention pluriannuelle d’objectifs 2023 - 2026

ANNEXES - convention ODB_ V070323

ANNEXES - Annexe 4 CPO ODB

ANNEXES - Annexe 3 CPO ODB

ANNEXES - Annexe 2 CPO ODB

ANNEXES - Annexe 1 CPO ODB

Association des Bibliothécaires de France - Adhésion de la Ville

Direction des Musées – Acquisitions d’œuvres

ANNEXES - Photos acquisitions d'œuvres

Convention d'objectifs et de moyens et avenants à conventions à conclure entre la Ville et diverses associations

ANNEXES - MAISON PHARE - Avenant n5 2023

ANNEXES - Convention Shop In Dijon 2023