Retourner à la recherche d'assembléeConseil Municipal du lundi 21 mars 2022 16h00
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens et avenants à conventions à conclure entre la Ville et divers organismes
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
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Cité Educative de Dijon - Convention à conclure entre l'Etat et la Ville pour la période 2022-2024
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Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2022 - Avis du Conseil Municipal
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Année 2022 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat.
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Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
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Petite enfance – Etablissements d’accueil du jeune enfant – Repérage précoce des troubles du développement - Convention avec le Centre d’Action Médico-sociale Précoce (CAMSP) de Acodège
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
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Direction des Musées – Régularisation du statut de neuf objets – Transfert de propriété à titre gratuit d'objets archéologiques
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Festival international « Les écrans de l’aventure » - Edition 2022 - Convention à conclure entre la Guilde Européenne du Raid, la SA Darcy Palace et la Ville
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Conservatoire à Rayonnement régional – Demande d'agrément pour la création de Classes préparant aux enseignements supérieurs (CPES) en musique, danse et théâtre
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Personnel municipal - Elections professionnelles : Création d’instances consultatives communes (Comité Social Territorial, Commissions Administratives Paritaires A, B et C et Commission Consultative Paritaire) à Dijon métropole, la Ville de Dijon et son Centre Communal d’Action Sociale / Composition et modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée / Modalités d’organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet
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Personnel municipal – Reprise en régie directe de la gestion du Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative (CRDVA) – Création d’un poste relevant du cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux et recrutement d’un agent, par voie de transfert, sous contrat à durée indéterminée.
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Personnel municipal – recrutement par contrat du ou de la Responsable événementiel / marketing / communication de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin (CIGV).
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Personnel municipal – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, chargé de l’ingénierie et du développement de la participation citoyenne - Direction proximité /citoyenneté - Service démocratie locale et coordination des territoires
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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Vœu présenté en application de l’article 33 du Règlement Intérieur, par les élus du groupe de la droite et du centre « Ensemble pour Dijon », pour demander la mise en place d’un tarif réduit type « résident » pour les commerçants, artisans et leurs salariés ; pour mettre en place une heure gratuite de stationnement à Dijon en soutien au centre-ville
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Vœu présenté en application de l’article 33 du Règlement Intérieur, par Laurent BOURGUIGNAT et les élus du groupe de la droite et du centre « Ensemble pour Dijon » pour demander la préservation d’un espace de nature rue de Larrey
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Vœu relatif à la sortie des énergies fossiles, à l’initiative et présenté par le groupe des élu-es Écologistes & Citoyen-nes
