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Conseil Municipal du lundi 25 mars 2024 16h00

ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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ANNEXES - 01-ZAENR Dijon
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Façades Liberté - Phase 2
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ANNEXES - 01-Perimetre intervention 2024 2027
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ANNEXES - 02-iste des depenses subventionnables
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ANNEXES - 03-Nuancier
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ANNEXES - 04-Liste des pieces fournir
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Opération "Via Romana" - Acquisition d'emprises foncières sur Grand Dijon Habitat
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ANNEXES - 01-Stalingrad GDH Via Romana EV CM
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Approbation d'une convention avec l'INRAP pour la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive concernant les conditions de réalisation de l'opération archéologique "Dijon, 21, cour intérieur Hôtel de Vogue " et de l'opération archéologique "Dijon, 21, Parc Eiffel" réalisées sur la commune de Dijon à l'occasion de travaux d'aménagement
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ANNEXES - 01-convention diagnostic Eiffel
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ANNEXES - 02-convention diagnostic Vogue
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Dénomination de voie - Passage Missak et Mélinée MANOUCHIAN
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ANNEXES - 01-Plan
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Contrat de Ville
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ANNEXES - 01-Annexe Contrat de Ville
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Dispositif de prévention spécialisée - Convention financière 2024 entre la ville de Dijon et l'Association Médiation Dijon Métropole
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ANNEXES - 01-Prevention spcialisee VD 2024
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
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Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2024 - Avis du Conseil Municipal
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Groupe scolaire Colombière – Suppression des bâtiments préfabriqués - Construction d’un accueil périscolaire et extrascolaire, d’une salle polyvalente à usage mixte - Travaux d’adaptation des bâtiments existants – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Constitution d’un jury - Fixation d’une prime de rendu de concours - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
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Groupe scolaire Jean-Baptiste Lallemand – Rénovation énergétique, traitement des sols, révision des occupations, travaux d’adaptation – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la procédure formalisée restreinte avec négociation - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
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Petite enfance – Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale - Convention avec le Département de la Côte d'Or
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ANNEXES - 01-Convention EAJE
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Année 2024 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - @TEAM SPORT DIJON
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ANNEXES - 01-ANNEXE CM MARS 24
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Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées - Action "Dijon Sport Senior" - Subvention
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ANNEXES - 01-conv Conf financeurs
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Création de la Fondation Dijon Bourgogne Sport Amateur
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ANNEXES - 01-Conv.creation Fondation DBSA
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
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Archives municipales- Organisation de tables rondes relatives à l’histoire de la musique électronique à Dijon - Convention à conclure entre la Ville et le Laboratoire interdisciplinaire de recherche Sociétés, Sensibilités, Soin – Demandes de subventions
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ANNEXES - 01-Convention partenariat archives LIR3S
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Festival international « Les écrans de l’aventure » - Edition 2024 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace
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ANNEXES - 01-Convention Ecrans 2024 Finale
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Opéra de Dijon ‑ Convention pour la gestion de la régie de l'Opéra de Dijon conclue entre la Ville et l'Opéra de Dijon - Avenant n°2
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ANNEXES - 01-Avenant 2 convention gestion
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Musées des beaux-arts – Tarification des expositions temporaires – Délégation au Maire
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Engagement d'une procédure de classement du chemin de croix de l'église Sainte-Chantal au titre des monuments historiques
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Ouvertures dominicales 2024
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Label Ville Européenne - Candidature de la Ville et signature de la charte d'engagement
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ANNEXES - 01-charte
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
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Rapport des délégations du Maire

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