Retourner à la recherche d'assembléeConseil Municipal du lundi 27 juin 2022 16h00
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Personnel municipal – Création de postes pour la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin
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Personnel municipal – Suppression d’un poste de médiateur·trice chargé·e des ateliers pédagogiques à temps non complet - création d’un poste de médiateur·trice chargé·e des ateliers pédagogiques à temps complet
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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Réhabilitation de l’Hôtel Bouchu d’Esterno en vue de l’installation du siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin – Avenant n°1 à la convention de prestations intégrées portant mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPLAAD - Approbation
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Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°9 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Sud » - Approbation
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Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des Maraîchers » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenants n°9 et 10 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Grand Est » - Approbation
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Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d’Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°7 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation
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Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenants n°9 et n°10 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation
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Territoire Grand Sud - Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 – Deuxième convention d’avance de trésorerie - Approbation
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Lot 4 « Site des Poussots » de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est » - Compte rendu annuel à la collectivité - Approbation
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Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2021
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Tènement foncier 86-118 route d’Ahuy et rue de Bruges – Réalisation d'une opération d'habitat « Venise 2 » – Cession par promesse synallagmatique de vente au « Groupe Edouard Denis » et à la société « 4S Immo »
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Fontaine d’Ouche - Avenue Edouard Belin - Rue de la Loire - Avenue du Lac - Rue de la Combe à la Serpent - Cession et échange fonciers avec Grand Dijon Habitat
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Régularisation foncière du mail des Argentières rue Guido Massoneri - Acquisition foncière
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Dénomination de voies - Dijon : écoquartier de l’Arsenal, quartier Bruges 2, quartier Marbotte
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Accueil du siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin - Site de l’Hôtel Bouchu d’Esterno 1-3 rue Monge - Partie de l’Hôtel de Grandmont 47 rue Monge - Désaffectation et déclassement du domaine public
