Convention de prestation de service à conclure entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole de Bourgogne relative à la consultation du quotient familial des allocataires

ANNEXES - Convention QF MSA

Convention territoriale Globale – Avenants Concessions de service public – Multi-accueils Junot – Roosevelt – Le Tempo

Convention Missions d'Intérêt Général - Associations des clubs professionnels - Année 2023

ANNEXES - ANNEXE 2023 Ass JDA Basket MIG

ANNEXES - CONV ASS JDA DIJON HAND MIG

ANNEXES - CONV ASS STADE DIJONNAIS MIG

ANNEXES - ANNEXE 2023 Ass STADE DIJONNAIS MIG

ANNEXES - ANNEXE 2023 Ass JDA HAND MIG2

ANNEXES - CONV ASS DMH MIG

ANNEXES - ANNEXE 2023 Ass DMH MIG

ANNEXES - CONV ASS JDA DIJON BOURGOGNE MIG

ANNEXES - ANNEXE 2023 Ass DFCO MIG

ANNEXES - CONV ASS DFCO MIG

Aide au paiement des cotisations sportives - Attribution des subventions 2023

ANNEXES - ANNEXE APCS 23

Salle sportive des Lentillères - Dénomination "Salle Hervé Liemans"

Direction des Musées ‑ Acquisitions d’œuvres ‑ Demandes de subventions

ANNEXES - Photos acquisitions oeuvres

Direction des Musées – Convention-cadre de partenariat avec le musée du Louvre

ANNEXES - 2022 Convention Louvre DIJON- vLouvre

Direction des Musées ‑ Exposition Les peintures germaniques - Convention de partenariat

ANNEXES - Convention INHA peintures germaniques

Direction des Musées ‑ Contrat de partenariat avec l'Institut National du Patrimoine

ANNEXES - contrat avec l INP

ANNEXES - Liste Ivoires INP

Direction des Musées ‑ Transfert de propriété du Pleurant n°17

ANNEXES - Photos Pleurant n17

Consultation relative à une concession de service public pour l'exploitation du parc des expositions et du palais des congrès - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat et autorisation du Maire à signer le contrat

ANNEXES - Annexe note de synthese

Fêtes de fin d'année 2022 - Tarif d'occupation du domaine public

Ouvertures dominicales 2023

Exonération des droits de voirie - Etablissements Monsieur Moutarde et Café des Forges pendant la durée des travaux

Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés - Convention d'objectifs et de moyens

ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens

Lutte contre l'habitat indigne - Partenariat entre la Ville de Dijon et la Caisse d'Allocations Familiales

ANNEXES - convention CAF VD 2022

S.D.A.T. - Convention d'objectifs et de moyens

ANNEXES - Convention partenariale SDAT 2022

Années 2022 et 2023 - Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens et avenants à conventions à conclure entre la Ville et divers organismes

ANNEXES - Avenant n3 CPOM Theatre Eclaircie 2022

ANNEXES - Annexe 2 - evaluation - CPOM PEP

ANNEXES - Annexe 3 - Referentiel national CLAS 2019

ANNEXES - Annexe 4 - Charte engagements

ANNEXES - Annexe 5 - Charte Accomp scolarite 2001

ANNEXES - Annexe 6 - Charte parentalite 2022

ANNEXES - Avenant n3 CPOM Risk 2022

ANNEXES - Zutique Productions - Avenant n7 2022

ANNEXES - Annexe 1 - Budget

ANNEXES - Avenant n4 CPOM Maison Maladiere 2023

ANNEXES - Avenant n3 CPOM DMHC 2023

ANNEXES - Avenant n2 CPOM DTT 2023

ANNEXES - Avenant n4 CPOM DUC ATHLE 2022 2023

ANNEXES - Avenant n3 CPOM DUC TENNIS 2023

ANNEXES - Avenant n2 CPOM JCD 2022 2023